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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Service des référés
67eed2afb848dd6814c5e536
3 avril 2025
3 avril 2025
Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Céline DILMAN, avocat au barreau de PARIS - #R012 DEFENDERESSE La société d’assurances mutuelle AREAS DOMMAGES [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Alexis
Source officiellePS ctx technique
67f6bbcea9d5adc26061f247
9 avril 2025
9 avril 2025
Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] Dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur LE MITOUARD, Vice-président Monsieur CARPENTIER, Assesseur Madame EL KHANTOUCHE, Assesseur assistés de Alexis
Source officielleCh. Sociale -Section B
660f94f1a40f8b0008cb737b
4 avril 2024
4 avril 2024
FIDUCIAL EXPERTISE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de
Source officiellePS élections pro
659d9d7baa704a07f4934315
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 18 décembre 2023 par Xavier REBOUL, Vice-président assisté de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président
Source officiellePS élections pro
659d9d82aa704a07f4934496
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 09 janvier 2024 par Xavier REBOUL, Vice-président assisté de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6a1fbc34cdc6046d47e97ef6
2 juin 2026
2 juin 2026
APPELANTE : S.E.L.A.S. [1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexis
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6a225d44cdc6046d47383d60
4 juin 2026
4 juin 2026
LE MOULIN DE SAINT-PIERRE Représentée par son gérant, représentée par Me Alexis ULCAKAR de l'AARPI Castiglione Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : G0579 Intimés : Madame [D] [S], représentée
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6a225d46cdc6046d47383db4
4 juin 2026
4 juin 2026
LE MOULIN DE SAINT-PIERRE Représentée par son gérant, représentée par Me Alexis ULCAKAR de l'AARPI Castiglione Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : G0579 Intimés : Madame [L] [N], représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd89193
25 janvier 2007
25 janvier 2007
représenté par Me WADIER de la SCP CROISSANT-DE LIMERVILLE-ORTS, avocats au barreau d'AMIENS Monsieur Alexis X... ...
Source officiellecr
613724f4cd58014677419bf5
16 mars 1988
16 mars 1988
Alexis, contre un jugement du tribunal de police de VITRE, en date du 15 mai 1987, qui, pour infraction au Code de la route, l'a condamné à une amende de 250 francs ; Vu le mémoire personnel régulièrement
Source officielleciv1
613720ffcd580146773f0257
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Alexis X..., demeurant à Perpignan (Pyrénées-orientales), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1987 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section D), au profit de la société à responsabilité
Source officielleciv3
61372315cd580146774052c5
22 juillet 1998
22 juillet 1998
Alexis X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du
Source officielleciv1
61372380cd5801467740a9ea
15 juin 2000
15 juin 2000
Alexis Y..., demeurant chez Mme X..., ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 29 juin 1999 par le juge de l'exécution du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont, au profit : 1 / de la société
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2204340_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 février 2022, la Société MK2 Cinémas, représentée par Me Amandine Cochaud et Me Pierre-Alexis Dumont, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051307732
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Accord de transition ARIANE/ALEFPA
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f0d
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Louis Alexis né le 30 mai 2006, s'exercerait par accord entre les parties, et à défaut selon les modalités suivantes : - en dehors des vacances scolaires, les 1er, 3ème et 5ème fins de semaines de chaque
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52999a2c4236379079b98
5 juillet 2022
5 juillet 2022
M.Public TRESOR PUBLIC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95e9b5afe5adfff28d21
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Me DARDY Me BARON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleJuge libertés & détention
677edf08b01eea4cf01a726e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
CH UNIVERSITAIRE [Localité 2] ST JACQUES DEMANDEUR : CH SPECIALISE DE [Localité 1] : Non comparant DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Madame [P] [G] Comparante, assistée par maître Alexis
Source officielleJuge libertés & détention
677edf09b01eea4cf01a7286
7 janvier 2025
7 janvier 2025
JACQUES DEMANDEUR : CH UNIVERSITAIRE DE [Localité 1] ST-JACQUES : Comparant en la personne de madame [K] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Monsieur [L] [M] Comparant, assisté par maître Alexis
Source officiellePage 103 sur 431