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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
60329a3c7befbe0ec22e1ebb
21 décembre 2017
[U], employé par la société Alvea, a souscrit une déclaration de maladie professionnelle pour une hernie discale.
5ème / 4ème SSR
CETAT:CETATEXT000031978208
3 février 2016
pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme B...a subi le 23 mars 2001 au centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille une intervention chirurgicale destinée à réduire deux hernies discales
Cour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863e0
11 septembre 2002
A compter du 1er février 1999 jusqu'au 16 mai1999, Monsieur X... a subi un arrêt de travail suite à une lumbo-sciatique avec hernie discale opérée.
1ère chambre
DTA_2100805_20231019
19 octobre 2023
administratif préalable obligatoire du 20 janvier 2021 dirigé contre la décision du 11 août 2020 de la ministre des armées rejetant sa demande de révision de pension pour aggravation de l'infirmité de hernie discale
1ère Chambre
DTA_2103299_20231012
12 octobre 2023
Souffrant d'une discopathie pluri-étagée L3 à S1 avec protrusion discale, Mme C A a sollicité 31 mai 2019 l'imputabilité de sa pathologie au service au titre de la maladie professionnelle.
DTA_2401523_20260212
12 février 2026
L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante » et la « radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante ».
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210721
10 novembre 2022
l'imagerie médicale post-opératoire confirme la bonne réparation et la bonne étanchéïté de la coiffe des rotateurs - une imagerie médicale secondaire du rachis cervical met alors en évidence une hernie discale
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03298
28 novembre 2017
Z... qui, après avoir nié les faits reprochés, disait qu'il avait appris à Marwane A... à se masturber en touchant son sexe ; qu'il reconnaissait par ailleurs lors de la confrontation en garde à vue avoir
61372639cd58014677423e76
18 mai 2004
318 hl à détruire ; que la déclaration de Michel X... a conduit les agents des Douanes à établir un procès-verbal contre l'EARL pour minoration des volumes, défaut d'engagement de livraison à la distillerie
Ch.sociale-protec.sociale
69737b3acdc6046d476bc3a9
22 janvier 2026
[U] pour une sciatique par hernie discale L5-S1, inscrite dans le tableau 98 des maladies professionnelles: « affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention de charges lourdes »
Ch.secu-fiva-cdas
6868b51c9508abe85120463a
4 juillet 2025
la société SNC [5] a déclaré une maladie professionnelle le 2 avril 2021, accompagnée d'un certificat médical initial établi le 23 mars 2021, faisant état de « lombosciatique SI Gauche avec hernie discale
613726a4cd580146774274de
8 mars 2006
du chef d'abus de confiance, de relever l'existence de l'un des six contrats limitativement énumérés par l'article 408 de l'ancien Code pénal, donnant une assise à la remise de la chose, dont la dissipation
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007649004
26 mai 1976
FRANCAISE DANS LE TERRITOIRES FRANCAIS DES AFARS ET DES ISSAS A REJETE SON RECOURS CONTRE LA DECISION DECLARANT LA SOCIETE COLAS ADJUDICATAIRE DES TRAVAUX DE CONSTRUCTIONS DE LA ROUTE DESTINEE A RELIER DIKHIL
GNAL SEC SOC: CPAM
65bc61e64fb290a34607425b
30 janvier 2024
des Bouches-du-Rhône, saisie le 13 mars 2023 de sa contestation du refus de prise en charge au titre de maladie professionnelle hors tableau de l’affection constatée le 03 avril 2022, des hernies discales
65bc61ed4fb290a346074312
2] du 09 mai 2023 ayant rejeté sa contestation du refus de prise en charge au titre de maladie professionnelle du tableau n° 98 de l’affection constatée le 03 janvier 2022, une sciatique par hernie discale
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2503877_20260420
20 avril 2026
B... à l’Hôpital privé Saint-Martin pour une hernie discale lombaire récidivante avec récidive de hernie discale, que des reprises chirurgicales ont été réalisées dans cet établissement les 15 et 21 mars
3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008104797
23 mai 2003
cour régionale des pensions de Toulouse qui a reconnu à Mme Jacqueline X, épouse Dessaux, droit à pension pour séquelles de lombalgies avec sciatalgie gauche, séquelles de cures chirurgicales, hernie discale
ECLI:FR:CCASS:2014:C200615
10 avril 2014
surendettée et que pour expliquer cette situation, elle se contentait désormais d'affirmer qu'elle avait fait l'objet de pressions morales, sans produire de pièces justificatives du harcèlement qu'elle disait
Chambre Sociale-Section 3
68fb978311af6ba0065f3ee9
23 octobre 2025
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
2EME PROTECTION SOCIALE
642bbfb8d49e0104f58f0057
3 avril 2023
, il s'agissait d'une hernie discale non traitée et asymptomatique révélée par l'accident du 4 janvier 2017 ; que la longueur de l'arrêt peut s'expliquer par le choix d'un traitement conservateur de la
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