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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2402560_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
des deux enfants mineurs dont elle a la garde et que son employeur a suspendu son contrat de travail depuis le 28 décembre 2023, la laissant sans revenu ; - la mesure est utile dès lors qu'elle a essayé
Source officielleVice-président Contentieux sociaux
DTA_2406444_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Il soutient que : - la décision implicite est insuffisamment motivée ; - il a essayé pendant plusieurs mois en vain de contacter le SIAO afin que lui soit proposé une solution d'hébergement ; - il
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2501193_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
, qui aurait permis de discuter des autres options thérapeutiques existantes, telles que précisées dans la littérature médicale qu'il cite, dans un contexte particulier de rein unique qui imposait d'essayer
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2426978_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Toutefois, d’une part, la seule circonstance que la requérante serait fragile psychologiquement ou pourrait essayer d’attenter à sa vie est insuffisante à s’opposer à l’octroi de la force publique par
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2218637_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
représentant de l'OFPRA que le requérant fait valoir qu'originaire de Puttur Noth Puttur et appartenant à la communauté tamoule, il est persécuté par un militaire qui l'a agressé alors qu'il venait essayer
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2413635_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
son séjour, il ne peut travailler, ni circuler librement du fait de l'absence d'attestation de prolongation d'instruction de sa demande de renouvellement ; - la mesure est utile dès lors qu'il a essayé
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2300140_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus, au cours de l'audience publique du 20 janvier 2023 : - le rapport de Mme B ; - les observations de Me Emole Essame
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2300140_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Il ajoute qu'il travaille depuis 2 ans et qu'il essayé en vain d'obtenir un rendez-vous en préfecture pour déposer un dossier de demande de titre de séjour.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2209141_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
E C soutient que cette décision est insuffisamment motivée et qu'il a essayé pendant plusieurs mois avant l'introduction de son recours de contacter le " 115 " afin que lui soit proposé une solution d'hébergement
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2207002_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
passeport dont la validité expirait le 11 juillet 2022, s'est vue délivrer un sauf conduit délivré par les autorités sénégalaises ; - dans le cadre de leur retour prévu le 26 juillet 2022, Mme A a essayé
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2328629_20231223
23 décembre 2023
23 décembre 2023
A que son nouvel employeur, la société AAF La Providence II, a essayé en vain de déposer une demande d'autorisation de travail en ligne sur le portail dédié aux démarches dématérialisées pour les étrangers
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2310657_20240206
6 février 2024
6 février 2024
complémentaires lui ont été demandées, qu'elle a produites, et, qu'elle a reçu un message électronique le 18 août 2023 l'informant de la clôture de sa demande, en raison d'un dossier incomplet, qu'elle a essayé
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-11723
24 octobre 2017
24 octobre 2017
Les services sociaux ont essayé de suivre la situation des requérants et de les conseiller sur les démarches à accomplir afin d’améliorer leur situation financière et leurs compétences parentales.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2510724_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Pour les mêmes motifs que ceux énoncés au point 5, l'absence de prise en charge actuelle, par l'Etat, de l'hébergement de Mme B épouse C, qui établit avoir essayé à de multiples reprises, en vain, de solliciter
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2408200_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
vie privée et familiale » en qualité de conjoint de Français en application des articles L. 423-1 et L. 423-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, de deuxième part, il essaye
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00862
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[J], que les deux hommes ne s'entendent plus et que le premier a par ailleurs essayé de faire nommer un administrateur provisoire pour exclure le second de sa société, demande dont il a été définitivement
Source officielleChambre A - Commerciale
69d89ee8cdc6046d47bcdd7e
8 avril 2026
8 avril 2026
procédure civile, qu'elle estime avoir été faite régulièrement, selon les articles 653 et suivants dudit code, par dépôt de l'acte en l'étude, après que le commissaire de justice instrumentaire a vainement essayé
Source officiellecomm
613723dfcd5801467740f429
7 janvier 2003
7 janvier 2003
avait fait valoir qu'elle avait dû dépenser directement plus de deux millions de francs pour acheter de nouveaux lecteurs, effectuer des échanges standards sur le terrain et chez des sous-traitants, essayer
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0120DEC002660195
20 janvier 1997
20 janvier 1997
statement relating to judge L. was concerned, it lacked any objective criticism, but contained just an unqualified and disparaging allegation which was suited to lower him and the whole judiciary in public esteem
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1220JUD005038599
20 décembre 2004
20 décembre 2004
Nous avons essayé les trente-trois armes, chacune avec trois cartouches. Toutes les armes ont bien fonctionné.
Source officiellePage 104 sur 421