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matériaux dont il a été rappelé plus haut qu'ils avaient tendance à se déliter, et notamment sur les navires Maurienne, Morvan, Le Normand, Suffren, Le Picard, Le Breton, Valeureux, Aconit, Clemenceau, Foch

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Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2205263_20230209

Administratif

9 février 2023

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur E A, exerçant 85 avenue Maréchal Foch à Toulon (83000), est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, à une expertise médicale avec la mission

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1ère chambre

DTA_2102246_20220923

Administratif

23 septembre 2022

La SARL Blue Océan exploite le restaurant " Hurricane Bar " situé 22 rue du Maréchal Foch à Villers sur Mer.

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Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2103609_20221025

Administratif

25 octobre 2022

B domicilié 30 rue des Nonnettes à Marchiennes (59870) est désigné en qualité d'expert, avec pour mission de : 1°) se rendre sur les lieux, à savoir au centre de conservation du patrimoine - Parc Foch

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Pole Social (JU)

DTA_2315799_20241104

Administratif

4 novembre 2024

Enfin, la requérante a produit, le 10 septembre 2024, deux certificats médicaux en date du 2 août 2024 rédigés par des médecins de l'hôpital Foch (Suresnes) rappelant, pour l'un, qu'elle est prise en charge

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CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01928_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

affecté ou mis pour emploi dans les formations suivantes, renfermant des matériaux à base d’amiante, notamment sous forme de calorifugeages : - « Jules Verne » du 23 juin 1991 au 12 juillet 1992 ; « Foch

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Ch. civile et commerciale

631c2b4fbd7923fcb00afb5d

Appel

8 septembre 2022

COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 Avril 2022 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS

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Ch. civile et commerciale

63d4cd3092a57405de331891

Appel

26 janvier 2023

COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 08 Novembre 2022 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS

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Ch. civile et commerciale

6618cf1c7935f50008be4529

Appel

11 avril 2024

LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 février 2024 sans opposition des avocats devant Mme FOUCHER-GROS

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7ème chambre

DTA_2207054_20250326

Administratif

26 mars 2025

lequel le maire du Perreux-sur-Marne ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par M. et Mme C en vue de la division en deux lots, dont un lot à bâtir, de leur terrain situé 78, boulevard Foch

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7ème chambre

DTA_2207055_20250326

Administratif

26 mars 2025

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Ch. civile et commerciale

652e263292ba09831876857e

Appel

12 octobre 2023

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.

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3ème chambre

64a7b2533bcaf505db696b1b

Appel

6 juillet 2023

*** ARRÊT DU SIX JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTES Association COMITE DES FETES DE FREJEVILLE [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER

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Ch. civile et commerciale

626cd33cbd20aa057d9f386d

Appel

28 avril 2022

MANHES, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame FOUCHER-GROS, Présidente M. MANHES, Conseiller M.

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Ch. civile et commerciale

6364bc1ee405357f749eacbd

Appel

3 novembre 2022

URBANO, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame FOUCHER-GROS, Présidente M. URBANO, Conseiller M.

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Ch. civile et commerciale

63b7cdd26b63637c907b7d93

Appel

5 janvier 2023

Octobre 2022 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU, Conseillère, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame FOUCHER-GROS

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Ch. civile et commerciale

64fc0cc2d3437c05e65990d9

Appel

7 septembre 2023

TRAMAR [Adresse 4] [Localité 7] représentée et assistée par Me Franck GUENOUX, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Mme FOUCHER-GROS,

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Ch. civile et commerciale

6622097e9ce1420008389a71

Appel

18 avril 2024

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.

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Ch. civile et commerciale

65a240307ca18b0008e583d0

Appel

11 janvier 2024

08 juin 2023 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU, conseillère, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS

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2ème chambre

67f5ff2be523525b14ffda2c

Appel

8 avril 2025

COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTS Madame [E] [I] épouse [F] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER

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