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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02825

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Barbier, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

Page 105 sur 605

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00375

Cassation

27 mars 2018

27 mars 2018

Barbier, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00950

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. B...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02341

Cassation

26 novembre 2019

26 novembre 2019

Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER et les conclusions de M. l'avocat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02185

Cassation

13 novembre 2019

13 novembre 2019

Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER, les observations de la société

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02148

Cassation

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. A...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02943

Cassation

21 janvier 2020

21 janvier 2020

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M. V...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00013

Cassation

19 février 2019

19 février 2019

Barbier, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CA

18e Chambre

6035b5adb8c7ee1d4ef5175f

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller qui en a rapporté Monsieur

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2209919_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Délibéré après l'audience du 11 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2210893_20220907

Administratif

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2211318_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2211832_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Délibéré après l'audience du 4 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.

Source officielle
TA

Président 2

DTA_2212566_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Président 2

DTA_2212568_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2214238_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Délibéré après l'audience du 18 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2216564_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 3 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207967_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 15 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2513930_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2600037_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Il soutient que - venu en France pour travailler, il y est présent depuis au moins 2017 et y a aisément trouvé un emploi en qualité de coiffeur-barbier ; bénéficiant du soutien inconditionnel de son

Source officielle