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DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2017:CR02825
14 novembre 2017
Barbier, conseiller rapporteur, M.
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ECLI:FR:CCASS:2018:CR00375
27 mars 2018
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00950
1 septembre 2020
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. B...
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02341
26 novembre 2019
Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER et les conclusions de M. l'avocat
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02185
13 novembre 2019
Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER, les observations de la société
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02148
17 novembre 2020
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. A...
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02943
21 janvier 2020
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M. V...
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00013
19 février 2019
18e Chambre
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11 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller qui en a rapporté Monsieur
2ème Chambre
DTA_2209919_20260311
11 mars 2026
Délibéré après l'audience du 11 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2210893_20220907
7 septembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
DTA_2211318_20220914
14 septembre 2022
DTA_2211832_20260325
25 mars 2026
Délibéré après l'audience du 4 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.
Président 2
DTA_2212566_20260311
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
DTA_2212568_20260311
DTA_2214238_20260408
8 avril 2026
Délibéré après l'audience du 18 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.
DTA_2216564_20260107
7 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 3 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.
DTA_2207967_20251105
5 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 15 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.
ORTA_2513930_20250825
25 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2600037_20260414
14 avril 2026
Il soutient que - venu en France pour travailler, il y est présent depuis au moins 2017 et y a aisément trouvé un emploi en qualité de coiffeur-barbier ; bénéficiant du soutien inconditionnel de son