Ces derniers peuvent proposer, au sein de la période considérée, un ordre de passage des candidats qui tient compte de leur degré de maîtrise des compétences à évaluer.

Article Annexe

—

. - Pratique du récit : . rédaction de récits complexes ayant pour cadre le monde réel ou un monde imaginaire, . récit dont la trame suit ou ne suit pas l'ordre chronologique, avec insertion de passages descriptifs et utilisation de paroles rapportées

LEGIARTI000038745366

—

la qualiﬁcation de type d'un aéronef qui présente l'une des caractéristiques suivantes, doit être approuvé par le ministre chargé de l'aviation civile : - masse maximale au décollage certiﬁée supérieure à 5700 kg, - conﬁguration certiﬁée de sièges passagers

Article Annexe IV

—

extérieure) ; (2) Raccord : pièce fixée sur le tuyau qui permet d'assurer la liaison du flexible avec un autre tuyau, un autre flexible ou un appareil fixe ; ainsi deux tuyaux peuvent comporter un raccord commun ; le raccord n'empêche en aucun cas le passage

Article (suite)

—

Feu rouge Cédez le passage à un autre Arrêtez. Série d'éclats Revenez pour atterrir*. Vous êtes autorisé à circuler Série d'éclats Aérodrome dangereux, Dégagez l'aire d'atterrissage en service.

Article Annexe

—

Il ne peut formuler à l'encontre du bailleur aucune réclamation pour troubles de jouissance résultant, notamment, du passage ou du stationnement dans son lot ou à proximité de promeneurs, touristes et usagers du domaine public.

LEGIARTI000025402875

—

. ― Dispositif aval : le concessionnaire sera tenu, si le service chargé de la pêche le reconnaît nécessaire, d'établir et d'entretenir à l'aval du canal de fuite un dispositif susceptible d'empêcher le passage des poissons ; ce dispositif devra être

LEGIARTI000048431955

—

Cette refonte concerne notamment le passage sur le cloud de toutes les applications du ministère, la suppression progressive des serveurs locaux et l'augmentation massive des débits grâce au raccordement de tous les sites du ministère au réseau interministériel

Article Annexe I

—

Les dispositifs visés aux points ci-dessus ne débouchent pas sur un lieu de passage et leur disponibilité est contrôlée régulièrement et après toute situation d'exploitation ayant conduit à leur sollicitation.

Article Annexe II

—

résistance au feu des murs séparatifs coupe-feu est indiqué au droit de ces murs, à chacune de leurs extrémités, aisément repérable depuis l'extérieur par une matérialisation ; - les ouvertures effectuées dans les parois séparatives (baies, convoyeurs, passages

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

hallucinatoire est très réduite, voire absente ; – sur un mode hétérogène, avec alternance ou succession dans le temps chez un malade de différents tableaux symptomatiques d'une affection (épisodes catatoniques chez un schizophrène paranoïde, par exemple) ou passage

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Parler Définition : Produire des messages faits de mots, de phrases et de passages plus longs porteurs d'une signification littérale ou figurée comme exprimer un fait ou raconter une histoire oralement. Exclusion : Produire des messages non verbaux.

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Un avis de passage daté, qui atteste la présentation de l'envoi, est déposé. Il mentionne le lieu où l'envoi peut être retiré ou la possibilité d'une nouvelle présentation.

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Un avis de passage daté, qui atteste la présentation de l'envoi, est déposé. Il mentionne le lieu où l'envoi peut être retiré ou la possibilité d'une nouvelle présentation.

Article Annexe I (suite)

—

4.4.2.16 PCH élément 3/ Déménagement 4.4.3 PCH élément 3/ Aménagement du véhicule 4.4.3.1 PCH élément 3/ Aménagements du véhicule sans précision 4.4.3.2 PCH élément 3/ Aménagement du poste de conduite 4.4.3.3 PCH élément 3/ Aménagement du poste passager

Article Annexe I

—

installateur qualifié, la sécurité et la fiabilité du véhicule ne sont pas affectées ; d) Toute restriction sur le positionnement d'une partie de l'installation liée à l'influence de la poussière, de l'eau et de la température ; ― airbags ; ― sécurité des passagers

Article Annexe 1

—

postures - accident du travail ; - chargement - surcharge ; - le dépassement ; - dynamique du véhicule ; - alcool, stupéfiants, médicaments ; - éco-conduite et conduite citoyenne ; - porte-à-faux - angles morts ; - comportement en tunnels et aux passages

Article Annexe I

—

En cas de local fermé, une des façades est équipée d'ouvrant permettant le passage de sauveteurs équipés. 2.6.

Article 5

—

83° Décisions relatives à la poursuite de l'opération de transit en cas d'incident en cours de route, en application de l'article 305 du règlement d'exécution (UE) n° 2015/2447 ; 84° Décisions relatives à l'inspection des marchandises au bureau de passage

Article Annexe I

—

En cas de local fermé, une des façades est équipée d'ouvrant permettant le passage de sauveteurs équipés. - présence d'une voie-engin ou d'une voie-échelle gardée libre (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; - en cas de local

Page 105 · 2 115 résultats

← Précédent Suivant →