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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-221869
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Italy 23/11/2021 Adelina MILIONE 1958 Spinea 23. 59012/21 Carelli v. Italy 23/11/2021 Filomena CARELLI 1950 Noale 24. 60870/21 Fracassetto v.
Source officielleChambre 1-6
6780be2a780de3a214879f00
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [O] [D] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 8] (89), demeurant [Adresse 6] représenté par Me Thierry CABELLO
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cc91
11 mars 2008
11 mars 2008
plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur CABRELLI
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab19
4 mars 2008
4 mars 2008
plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur CABRELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cb3
5 juillet 2017
5 juillet 2017
CABRELLI, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 26 Avril 2017, où l'affaire a été mise en délibéré au 5 juillet 2017 ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé le 5 juillet 2017, par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947c1
7 novembre 2019
7 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/11/2019 la SCP MADRID CABEZO MADRID FOUSSEREAU MADRID la SCP OUSACI PARQUET GENERAL ARRÊT du
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cad0cb8dca058e3e7df6
5 juillet 2022
5 juillet 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP MADRID CABEZO MADRID FOUSSEREAU MADRID CPAM DU LOIRET EXPÉDITION à : [E] [K] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-104416
10 mars 2011
10 mars 2011
0pt; font-size:8pt } .s846B54EF { font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Resolution CM/ResDH(2011)32 [1] Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Cabala
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304408_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
genre », la mission « Egalité Diversités » de la commune de Toulouse, exerçant au sein de l’espace « Diversité Laïcité » de la ville, a organisé des ateliers pédagogiques au sein de la médiathèque José Cabanis
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e682
13 octobre 2011
13 octobre 2011
.-75014 PARIS comparant en personne assisté de Maître Marine ROGE, avocat au barreau de PARIS, commis d'office INTIMÉS CENTRE HOSPITALIER SPÉCIALISE DE SAINTE ANNE demeurant 1 rue Cabanis
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d18
16 mars 2021
16 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/03/2021 Me Estelle GARNIER Me Aurélie VERGNE la SCP MADRID CABEZO MADRID FOUSSEREAU MADRID la SELARL AVOCAT LOIRE
Source officielleChambre 3
DTA_2200581_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabecas, - et les conclusions de Mme Sousa Pereira, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 3
DTA_2101416_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Di Candia, président, Mme Cabecas, première conseillère, M. Bastian, conseiller. Rendu public E mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. Le président-rapporteur, O.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101438_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
l'avis de l'architecte des bâtiments de France, a estimé, après avoir rappelé que le site classé de Mauguio ou de l'Etang de l'Or constitue un ensemble paysager remarquable, creuset d'une culture cabanière
Source officielleChambre 3
DTA_2200054_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabecas, - et les conclusions de Mme Sousa Pereira, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400144_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Cabecas, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2300577_20230223
23 février 2023
23 février 2023
commune de Port Vendres s'est opposé à la déclaration préalable qu'elle a déposée en vue de l'installation d'une station de radiotéléphonie mobile sur le toit terrasse de l'immeuble sis 11 rue Jean Cabesa
Source officielleChambre Sociale
652a310f7ed1ea83181125c2
13 octobre 2023
13 octobre 2023
CABRELLI, Greffier. * * * FAITS ET PROCÉDURE : M.
Source officielleChambre Sociale
652e263092ba09831876856e
13 octobre 2023
13 octobre 2023
CABRELLI, Greffier. * * * FAITS ET PROCÉDURE : M.
Source officielleChambre Sociale
64a9001503029105dbedc3a3
7 juillet 2023
7 juillet 2023
CABRELLI, Greffier. * * * EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE M.
Source officiellePage 107 sur 186