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3 245 résultats pour « Elgart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100993

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

progrès psychomoteurs ; qu'en tout état de cause et pour ces motifs, une main-levée du placement est à ce jour prématurée ; que pour les mêmes motifs une prise en charge dans le cadre de la famille élargie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6901af41748a422ad953cc20

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

licenciement établit qu'il a entendu la sanctionner pour le contenu du sms, ne peut pas valablement se prévaloir des circonstances de son envoi, singulièrement un dimanche après-midi, pas même de sa diffusion élargie

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69a8e39bcdc6046d478b370c

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Par un nouveau contrat de travail du 1 janvier 2011, les fonctions de Monsieur [D] [N] ont été élargies à celles de Directeur général de la SAS [J].

Source officielle
CA

Chambre sociale

652a30687ed1ea8318112465

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

écritures la moindre explication sur la raison pour laquelle la demande initiale, en lien direct avec son arrêt de travail de 2018 et portant logiquement sur les années 2018 et 2019, a ensuite été élargie

Source officielle
CA

2ème Chambre

652e262192ba098318768517

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

mais aussi par le relevé certifié de l'UTAC/OCT, le véhicule est affecté d'une avarie de boîte de vitesses automatique, celle-ci étant usée et commençant à patiner en 5ème vitesse, les éléments élastiques

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6361c51457d0f882dbc2

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[E], puis élargie au contradictoire de M. [E] et de Mme [O] par ordonnances des 18 juin et 5 novembre 2019.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

64a7afc63bcaf505db6964ee

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La servitude a évolué vers la reconnaissance d'un droit au cheminement et a ainsi été élargie aux pécheurs, puis aux piétons, mais en aucun cas cette servitude ne peut bénéficier à des véhicules, comme

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

64a8ff6003029105dbedc201

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

SUR QUOI LA COUR Sur l'effet dévolutif et l'objet de l'appel L'étendue de l'appel est déterminée par la déclaration d'appel et peut être élargie par l'appel incident ou provoqué (articles 562

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

642fb69acece1704f5747793

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La garantie légale de conformité repose sur une vision élargie de la conformité imposant que la chose non seulement corresponde aux spécifications convenues (obligation de délivrance) mais aussi soit apte

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

6431068228558704f52e6aac

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Depuis le 1erseptembre 2017, l'étendue de l'appel est déterminée par la déclaration d'appel et peut être élargie par l'appel incident ou provoqué (articles 562 et 910 4°) alors que l'objet du litige est

Source officielle
CA

1ère chambre

69d9de01cdc6046d47d95c1a

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

L'employeur a procédé ensuite à des recherches de reclassement élargies au niveau du groupe [1] et proposé dix-neuf postes situés hors du département des Bouches-du-Rhône à M.

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

68dd7250548223b2c7ab3b39

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Le procès-verbal d'interpellation mentionne que l'OPJ a aperçu une enveloppe entourée d'un élastique laissant apparaître plusieurs liasses de billets d'argent semblant être des billets de 50, 20 et 10

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

669b530fa3418ee2ae72d1d2

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Depuis novembre 2023 il est autorisé à des sorties, non accompagnées; ces autorisations ont été élargies progressivement pour que l'intéressé puisse se rendre seul à certains de ses rendez-vous extérieurs

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65a23c8e7ca18b0008e58224

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Développer le segment de marché Production Printing De grandes opportunités de développement s'offrent à la Société grâce à une gamme de produits renouvelée et élargie, ce qui permet d'adresser de

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335b6ac0d3e3fe99cae067

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

la garantie de la société QUARDINA au titre des condamnations provisionnelles à intervenir, mais de manière contradictoire réclament dans le dispositif de ces mêmes écritures que cette garantie soit élargie

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6615831ddb5098996d5a4397

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

évoluer ne lui aurait pas ouvert davantage de droits en l’état au regard de cette inscription hypothécaire dont le montant est limité sauf à ce qu’il ressaisisse le juge pour voir l’assiette de sa sûreté élargie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2506840_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Le 3 septembre 2025, la fissure existante sur le mur de la façade Nord s’est élargie et un parpaing est tombé. Le lendemain, cette façade s’est entièrement effondrée dans sa partie basse.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305640_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Il explique que lorsqu'il a indiqué en audition que sa famille se trouvait en Algérie, il faisait référence à sa famille élargie, ses cousins notamment, et non à son épouse et à ses enfants qui sont sur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300426

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Lorsque les aciers sont normalement sollicités en traction, sachant que l'acier est élastique, il s'allonge sous l'effet de la contrainte alors que le béton lui, ne s'allonge pas.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6a225ccdcdc6046d47383250

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[W], gérant de la société, et que suite au rachat de la [2] par [4] en juillet 2018, ses responsabilités se sont élargies à d'autres fonctions techniques telles que l'organisation de la production et des

Source officielle

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