AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100993
6 juillet 2016
6 juillet 2016
progrès psychomoteurs ; qu'en tout état de cause et pour ces motifs, une main-levée du placement est à ce jour prématurée ; que pour les mêmes motifs une prise en charge dans le cadre de la famille élargie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6901af41748a422ad953cc20
28 octobre 2025
28 octobre 2025
licenciement établit qu'il a entendu la sanctionner pour le contenu du sms, ne peut pas valablement se prévaloir des circonstances de son envoi, singulièrement un dimanche après-midi, pas même de sa diffusion élargie
Source officielleContentieux Général
69a8e39bcdc6046d478b370c
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Par un nouveau contrat de travail du 1 janvier 2011, les fonctions de Monsieur [D] [N] ont été élargies à celles de Directeur général de la SAS [J].
Source officielleChambre sociale
652a30687ed1ea8318112465
12 octobre 2023
12 octobre 2023
écritures la moindre explication sur la raison pour laquelle la demande initiale, en lien direct avec son arrêt de travail de 2018 et portant logiquement sur les années 2018 et 2019, a ensuite été élargie
Source officielle2ème Chambre
652e262192ba098318768517
13 octobre 2023
13 octobre 2023
mais aussi par le relevé certifié de l'UTAC/OCT, le véhicule est affecté d'une avarie de boîte de vitesses automatique, celle-ci étant usée et commençant à patiner en 5ème vitesse, les éléments élastiques
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6361c51457d0f882dbc2
27 avril 2023
27 avril 2023
[E], puis élargie au contradictoire de M. [E] et de Mme [O] par ordonnances des 18 juin et 5 novembre 2019.
Source officielleChambre 2 A
64a7afc63bcaf505db6964ee
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La servitude a évolué vers la reconnaissance d'un droit au cheminement et a ainsi été élargie aux pécheurs, puis aux piétons, mais en aucun cas cette servitude ne peut bénéficier à des véhicules, comme
Source officielle1re chambre de la famille
64a8ff6003029105dbedc201
7 juillet 2023
7 juillet 2023
SUR QUOI LA COUR Sur l'effet dévolutif et l'objet de l'appel L'étendue de l'appel est déterminée par la déclaration d'appel et peut être élargie par l'appel incident ou provoqué (articles 562
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
642fb69acece1704f5747793
6 avril 2023
6 avril 2023
La garantie légale de conformité repose sur une vision élargie de la conformité imposant que la chose non seulement corresponde aux spécifications convenues (obligation de délivrance) mais aussi soit apte
Source officielle2e chambre de la famille
6431068228558704f52e6aac
6 avril 2023
6 avril 2023
Depuis le 1erseptembre 2017, l'étendue de l'appel est déterminée par la déclaration d'appel et peut être élargie par l'appel incident ou provoqué (articles 562 et 910 4°) alors que l'objet du litige est
Source officielle1ère chambre
69d9de01cdc6046d47d95c1a
9 avril 2026
9 avril 2026
L'employeur a procédé ensuite à des recherches de reclassement élargies au niveau du groupe [1] et proposé dix-neuf postes situés hors du département des Bouches-du-Rhône à M.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
68dd7250548223b2c7ab3b39
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Le procès-verbal d'interpellation mentionne que l'OPJ a aperçu une enveloppe entourée d'un élastique laissant apparaître plusieurs liasses de billets d'argent semblant être des billets de 50, 20 et 10
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
669b530fa3418ee2ae72d1d2
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Depuis novembre 2023 il est autorisé à des sorties, non accompagnées; ces autorisations ont été élargies progressivement pour que l'intéressé puisse se rendre seul à certains de ses rendez-vous extérieurs
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65a23c8e7ca18b0008e58224
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Développer le segment de marché Production Printing De grandes opportunités de développement s'offrent à la Société grâce à une gamme de produits renouvelée et élargie, ce qui permet d'adresser de
Source officielleRéférés expertises
66335b6ac0d3e3fe99cae067
2 avril 2024
2 avril 2024
la garantie de la société QUARDINA au titre des condamnations provisionnelles à intervenir, mais de manière contradictoire réclament dans le dispositif de ces mêmes écritures que cette garantie soit élargie
Source officielleJEX DROIT COMMUN
6615831ddb5098996d5a4397
9 avril 2024
9 avril 2024
évoluer ne lui aurait pas ouvert davantage de droits en l’état au regard de cette inscription hypothécaire dont le montant est limité sauf à ce qu’il ressaisisse le juge pour voir l’assiette de sa sûreté élargie
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2506840_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Le 3 septembre 2025, la fissure existante sur le mur de la façade Nord s’est élargie et un parpaing est tombé. Le lendemain, cette façade s’est entièrement effondrée dans sa partie basse.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305640_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Il explique que lorsqu'il a indiqué en audition que sa famille se trouvait en Algérie, il faisait référence à sa famille élargie, ses cousins notamment, et non à son épouse et à ses enfants qui sont sur
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300426
3 mai 2018
3 mai 2018
Lorsque les aciers sont normalement sollicités en traction, sachant que l'acier est élastique, il s'allonge sous l'effet de la contrainte alors que le béton lui, ne s'allonge pas.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6a225ccdcdc6046d47383250
4 juin 2026
4 juin 2026
[W], gérant de la société, et que suite au rachat de la [2] par [4] en juillet 2018, ses responsabilités se sont élargies à d'autres fonctions techniques telles que l'organisation de la production et des
Source officiellePage 107 sur 163