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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

634a4f52acdcd6adff75a9d2

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Quand on est petit enfant, nos parents tentent de nous apprendre des automatismes qu'on garde toute la vie pour essayer de se défendre.

Source officielle

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TCOM

audience ordinaire

69e2efb7cdc6046d47a436fc

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[C] [J], mais se voit contraint d'arrêter ; il a essayé de payer le maximum de dettes ; Le Ministère Public a donné un avis favorable à l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire ; Attendu

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f320a2cdc6046d47117236

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Après ce constat il indique que différentes actions ont été mises en œuvre pour essayer d'améliorer la situation financière mais que suite à la démission fin février 2026 de Monsieur [T] la situation s'est

Source officielle
TJ

Référés civils

69d00ab7cdc6046d47052413

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Cependant, courant mi-juin, Monsieur [G] avait essayé d’informer Monsieur [T], représentant du syndic, de la réalisation des travaux, et ce à plusieurs reprises.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

Hristozov et autresc/Bulgarie

ECLI:CEDH:002-12663

Admin. suprême

26 novembre 2019

26 novembre 2019

méthodes de traitement conventionnel   ; et ces méthodes sont toujours à sa disposition (au contraire de l’affaire Hristozov et autres , où le traitement conventionnel anticancéreux avait déjà été essayé

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-109478

Admin. suprême

5 janvier 2012

5 janvier 2012

Elle a essayé en vain d’obtenir une dose de pentobarbital sodique auprès de l’organisation d’assistance au suicide «   Exit   ».

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-415671-415889

Admin. suprême

21 septembre 2001

21 septembre 2001

  Decisione Con la sua decisione, la Corte ha dichiarato ricevibili, riservandosi l’esame degli argomenti sul merito, le doglianze del ricorrente riguardanti l’articolo 3 § 2 del Protocollo n° 4,

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10886

Admin. suprême

16 février 2016

16 février 2016

En dépit du dénuement matériel manifeste constaté, les autorités internes n’ont pas essayé de combler ces carences au moyen d’une aide financière supplémentaire afin de couvrir les besoins primaires de

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CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1028REP003032296

Admin. suprême

28 octobre 1997

28 octobre 1997

jugement du 22 octobre 1993, dont le texte fut déposé au greffe le 29 mars 1994, le tribunal estima que la procédure intentée devant les juridictions civiles par le requérant avait uniquement pour but d’essayer

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3282

Admin. suprême

29 juin 2006

29 juin 2006

Toutefois – les juridictions internes l’ont elles-mêmes constaté – les autorités de poursuite n'ont pas essayé de notifier le mandat de perquisition à l'intéressé, alors qu'elles savaient où celui-ci se

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

Ce résumé concerne également l'arrêt Neaguc/Roumanie

ECLI:CEDH:002-12994

Admin. suprême

10 novembre 2020

10 novembre 2020

Il ne ressort pas que le tribunal ait essayé de contrôler les données factuelles enregistrées par l’administration pénitentiaire quant à l’appartenance religieuse du requérant.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2914

Admin. suprême

15 janvier 2007

15 janvier 2007

Eu égard à l'ensemble des circonstances de la présente affaire – notamment au caractère incident des questions posées, à la politesse dont l'enquêteur a fait preuve et au fait qu'il n'a pas essayé de contraindre

Source officielle
TJ

Surendettement

69d566a2cdc6046d4771a37d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

dans le premier cas à tromper la commission et/ou le juge sur la réalité de sa situation personnelle et financière et dans le second à créer ou aggraver consciemment sa situation de surendettement ou essayer

Source officielle
TJ

Juge des libertés

677ecf1ab01eea4cf01a3d1b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

J’ai essayé mais ils m’ont demandé un passeport que je n’ai pas.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000021164433

Admin. suprême

11 juillet 2008

11 juillet 2008

A a organisé son insolvabilité et qu'il a essayé de se soustraire au paiement de cette somme notamment en cachant son adresse ; Vu le mémoire en défense, enregistré le 1er juillet 2008, présenté pour M

Source officielle
CC

cr

6079a8769ba5988459c4d5c7

Cassation

16 janvier 2002

16 janvier 2002

médicaments ajoutés ; qu'un des employés s'est finalement chargé d'avertir la caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg qui a porté plainte pour faux, usage et escroquerie ; que les époux Y... ont essayé

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CC

cr

6079a8869ba5988459c4dc3a

Cassation

27 février 1964

27 février 1964

CLOTURE DE LA PERIODE DES VISITES FIXEES PAR LE JUGEMENT, POUR ADRESSER UNE SOMMATION D'HUISSIER, LA PARTIE CIVILE N'A PAS FAIT PREUVE ELLE-MEME D'UNE BIEN GRANDE DILIGENCE A L'EPOQUE ET QU'ELLE AVAIT ESSAYE

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CC

cr

6079a8379ba5988459c4c153

Cassation

10 décembre 1985

10 décembre 1985

1979, LE BLESSE AVAIT DU ETRE HOSPITALISE LE 20 FEVRIER 1980 AFIN DE " SUBIR UNE ARTERIOGRAPHIE DU MEMBRE INFERIEUR GAUCHE ", EN RAISON DES " DECISIONS CHIRURGICALES (QUI) DEVAIENT ETRE PRISES POUR ESSAYER

Source officielle
CC

soc

6079b2099ba5988459c55644

Cassation

17 janvier 1974

17 janvier 1974

VERSER QU'UNE COMMISSION REDUITE S'ANALYSAIT EN UNE DEMANDE EN REPETITION DE L'INDU; QU'AUCUNE ERREUR MATERIELLE NE S'ETAIT PRODUITE SUR LES COMPTES DE LA SOCIETE ET QUE CELLE-CI N'AVAIT JAMAIS ESSAYE

Source officielle
CC

soc

6079b2119ba5988459c558d3

Cassation

28 novembre 1974

28 novembre 1974

DELBOURG N'APPORTE PAS LA PREUVE QUE LES MOTIFS INVOQUES PAR LA SOCIETE POUR JUSTIFIER LA RUPTURE SOIENT FAUX OU QUE CELLE-CI AIT AGI AVEC LEGERETE ; QU'IL APPARAIT, AU CONTRAIRE, QUE LA SOCIETE A ESSAYE

Source officielle