visant des parties du corps à l'exclusion de toute référence à une pathologie ne peuvent être considérés comme des médicaments, il en va autrement des produits préconisés contre la constipation, les jambes

et montré sur l'écran d'un ordinateur un jeune garçon nu en érection, la main sur le sexe ; qu'il lui a fait "faire la cigogne" à deux reprises, à l'occasion d'autres cours, nu, les yeux bandés, les jambes

gauche, des fractures des côtes CI à CIO, un pneumothorax complet antérieur gauche, des fractures des côtes C5, C6, CIO à droite et un anévrisme de l'aorte ascendante ; - une fracture ouverte de la jambe

séquestration visée à la plainte avec constitution de partie civile » ; "alors que constitue des actes de torture le fait de multiplier les violences physiques sur la victime, de la maintenir immobilisée, jambes

particulier, de ce qui s'est passé avec son père, qu'on ressent, à ce moment-là, chez l'enfant un malaise très important, une souffrance qui se masque derrière des mouvements incessants des bras, des jambes

l'intérieur du stade Le Tiec ; qu'il n'hésitait pas à ouvrir le feu sur les trois fonctionnaires de police, Dominique B..., Michel C...et Alain D..., qui le pourchassaient, avant d'être lui-même atteint à la jambe

aller voir la directrice du foyer ; que devant la réticence de sa conjointe, Farid A... sortait de son blouson le couteau et la frappait de plusieurs coups, en divers endroits du corps (essentiellement jambes

elle-même la conséquence d'une infraction aux règles de sécurité de la part de ce dernier ; qu'en l'espèce, le comportement de la victime, qui a enlevé la grille de protection, ce qui a permis que sa jambe

Constatant la brûlure de la jambe droite, le Docteur [O] a dressé une ordonnance où il a notamment prescrit de la tulle grasse ainsi qu’une pommade aux corticoïdes.

G : 13/ 01125 Mme Jane Judith X...épouse Y... C/ M. Gérard, Robert, Francis, André Y...

cm avec croûte en voie de guérison, de nombreuses ecchymoses sur la jambe droite, sur la région intérieure de la face du poignet droit, sur la région inférieure du genou gauche, une égratignure de 1.5

[P], [Y] [Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe

A assisté aux débats : Madame TOUATI Séria, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT : Monsieur JAMET Eric, Vice-Président ASSESSEURS : Madame MACOUIN Servane, Vice-Présidente

A assisté aux débats : Madame TOUATI Séria, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT : Monsieur JAMET Eric, Vice-Président ASSESSEURS : Madame MACOUIN Servane, Vice-Présidente

une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge au centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis à compter du 21 juillet 2022 pour une blessure au niveau du tibia de la jambe

Séquelles polyradiculonévrites objectivées par EMG se traduisant pas des dysesthésies au niveau des paumes des mains, des jambes, des plantes de pieds (très prononcées) » ; que l'assuré estime insuffisant

administratif a condamné solidairement le centre hospitalier de Châlons-en-Champagne et la SHAM à verser les sommes de 266 289, 38 euros à B D, 55 956 euros à M. et Mme D et 27 000 euros à la société Jade

H, qui rappelle sa situation, soulève un moyen tiré de défaut d'examen, la préfète du Bas-Rhin ayant indiqué, à tort, qu'il n'apportait pas la preuve de l'amputation de sa jambe droite, et souligne qu'eu