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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre de la Proximité
642fb7bdcece1704f5747a59
6 avril 2023
6 avril 2023
CABRELLI greffier lors des débats A l'audience publique du 23 Mars 2023, où l'affaire a été mise en délibéré au 06 Avril 2023 ARRET : Contradictoire Prononcé publiquement le 06 Avril 2023
Source officielle2ème chambre 2ème section
6696ba309a603a6929114311
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Par conclusions notifiées par voie électronique le 10 octobre 2022, la société Estimmo demande au tribunal de: rejeter les demandes,subsidiairement:condamner la société Cazalières à la relever de toute
Source officielleChambre Sociale
65ab76aa36bfc00008d68e51
19 janvier 2024
19 janvier 2024
CABRELLI, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 08 novembre 2023, où l'affaire a été mise en délibéré au 19 janvier 2024 ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé le 19 Janvier 2024, par
Source officielle1ère chambre
DTA_2100589_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Bonneu, rapporteur public, - et les observations de Me Desert, représentant Mme B, et de Me Cavelier, substituant Me Lehoux, représentant la commune de Le Hom. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème chambre
DTA_2315496_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
B A, représentés par Me Cavelier, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 12 août 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2401490_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
C a lu son rapport et entendu les observations : - de Me Cavelier, substituant Me Pavy, représentant M. D, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens. Il précise que M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402073_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Kremp-Sanchez, conseillère, - et les observations de Me Cavelier, substituant Me Bernard, représentant M. A....
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00685_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
B..., représentée par Me Cavelier, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 5 février 2025 du tribunal administratif de Caen ; 2°) d’annuler l’arrêté du 29 août 2024 du préfet du Calvados
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02104_20220825
25 août 2022
25 août 2022
B, représenté par Me Cavelier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 juin 2022 du tribunal administratif de Caen ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 décembre 2021 du préfet du Calvados portant
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92cac
5 janvier 2016
5 janvier 2016
. & Mme Y... ... 22200 GRACES Représentée par Me Valérie CABEL de la SCP CABEL-MANANT-NAOUR LE DU-MINGAM, avocat plaidant au barreau de SAINT-BRIEUC Représentée par Me Eric DEMIDOFF de la SCP SCP
Source officiellesoc
61372377cd5801467740a285
3 mai 2000
3 mai 2000
comportant des efforts physiques lui interdisaient toit emploi sur des chantiers, y compris un reclassement dans les fibres optiques ou dans une équipe de POI., ces postes nécessitant le tirage de câbles
Source officiellecr
613726a8cd5801467742773f
30 mars 2005
30 mars 2005
213-6 et R. 213-7 du Code de l'organisation judiciaire, des articles 510 et 511 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la cour d'appel était composée de " Mme Carlier
Source officiellecr
61372628cd58014677423646
24 octobre 2001
24 octobre 2001
civile, sans rechercher, comme elle y était invitée par les conclusions d'appel du prévenu, si ces difficultés, au demeurant passagères, n'avaient pas pour seule cause la défaillance de l'association CACEL
Source officiellecr
6137263bcd58014677423f7e
15 février 2006
15 février 2006
qui dans un premier temps, a nié en bloc l'ensemble des agissements rapportés par des jeunes gens dont Yvon Y... qui n'avaient plus aucun lien entre eux ni aucun mobile pour orchestrer une prétendue cabale
Source officiellecr
6137261acd58014677422f87
25 janvier 2005
25 janvier 2005
judiciaire, des articles 510, 511 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la cour d'appel était composée de "Mme Carlier
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62736acba58162057dac6824
29 avril 2022
29 avril 2022
LE DIRECTEUR DU GHU PARIS PSYCHIATRIE SITE SAINTE ANNE demeurant 1 rue Cabanis - 75014 PARIS non comparant, non représenté, TIERS M.
Source officielleChambre 3
DTA_2302816_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Bastian, conseiller, - et les conclusions de Mme Cabecas, rapporteure publique. Les parties, régulièrement averties du jour de l'audience, n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officiellesoc
61372138cd580146773f1fb4
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Michel F..., demeurant à Piegut Pluviers (Dordogne), au Cabanier, 8°/ de Mme Patricia F..., épouse A..., demeurant à Mareuil (Dordogne), Les Boiges, 9°/ de Mme Viviane F..., épouse C..., demeurant
Source officielleChambre 3
DTA_2201975_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Di Candia, président, - Mme Cabecas, première conseillère, - Mme Fabas, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 mars 2023. La rapporteure, L. CLe président, O.
Source officielleChambre 3
DTA_2100826_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Di Candia, président, - Mme Cabecas, conseillère, - Mme Fabas, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 8 décembre 2022. La rapporteure, L. CLe président, O.
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