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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2500903_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Marchand président, Mme Ghazi Fakhr, première conseillère, Mme Abdat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 décembre 2025. La rapporteure, Signé G.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500904_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Marchand, président, - Mme Ghazi Fakhr, première conseillère, - Mme Abdat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2302411_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2303756_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2300429_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant afghan, a présenté une demande d'asile le 3 mars 2021.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2301064_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2206624_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Marchand en application de l'article R.778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2217859_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2305422_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2307521_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2400262_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2400793_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Marchand, vice-président, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300086_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mai 2024 La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2500122_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2310212_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - et les observations de Me Rybicki, substituant Me Boy, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2310481_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2300859_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2300904_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Marchand ; - les observations de Me Teffo, avocat de M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2303147_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Marchand. Considérant ce qui suit : 1. Par arrêté du 8 février 2023, le préfet des Hauts-de-Seine a obligé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2301283_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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