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579 résultats pour « Arzalier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506974_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

- le rapport de Mme Grenier, magistrate désignée, - les observations de Me Arzalier, avocat commis d'office, représentant Mme B C, qui relève qu'elle justifie être hébergée chez sa sœur à Cergy

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304480_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Bertoncini, magistrat désigné ; - les observations de Me Arzalier, avocat désigné d'office, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304486_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 2 mai 2023 : - les observations de Me Arzalier, avocat désigné d'office, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2213557_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

D, - les observations orales de Me Arzalier, représentant M. F, - les observations de M. F, qui déclare que ces deux enfants résident dans son pays d'origine.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2213738_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bories, magistrate désignée ; - les observations de Me Arzalier, avocat de permanence, représentant M.

Source officielle
CC

soc

613723e4cd5801467740f893

Cassation

12 juin 2002

12 juin 2002

tribunal d'instance de Paris 2e (élections professionnelles), au profit : 1 / de la société AGF IART, dont le siège est ..., 2 / de la société AGF Vie, dont le siège est ..., 3 / de la société Arcalis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2005682_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

commune y compris les annexes et les pièces jointes, l'intégralité du grand livre comptable, l'intégralité des documents financiers et comptables relatifs à la gestion de la station de ski " Col de l'Arzelier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00386

Cassation

7 juillet 2020

7 juillet 2020

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 7 JUILLET 2020 La société Les Aravis

Source officielle
CA

TARIFICATION

67061e2afde28ee42071106b

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ARRET N° S.A.S. [7] C/ [6] Copies certifiées conformes - S.A.S. [7] - CRAMIF - Me Morgane Courtois d'Arcollières COUR D'APPEL

Source officielle
TJ

Référé président

67f96e000ea89248182a9ae0

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

la maîtrise d’œuvre et mission d’architecte à la société MAGNUM ARCHITECTES, - la coordination SPS et contrôle technique à la société QUALICONSULT SECURITE, - la mission BET technique à la société ARCADIS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2301020_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

enregistrée le 13 janvier 2023, la ville de Paris demande au tribunal sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en présence de la société Arcadis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2505391_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Baloise Assurance SA, assureur des sociétés Implenia France SA et Implenia Suisse SA la société Systra la société Allianz Global Corporate & Specialty SE, assureur de la société Systra la société Arcadis

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2508477_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

A... a intégré depuis le 1er août 2025 une structure d’hébergement d’Aralis RS adapté à ses besoins, situé à Lyon.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021385654

Admin. suprême

3 juin 2009

3 juin 2009

société anonyme de gestion du Morbihan (SAGEMOR), à la liquidation de l'astreinte prévue par l'ordonnance du 7 mars 2007 lui enjoignant de procéder à l'enlèvement de son bateau de l'emplacement du port d'Arzal-Camoël

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10058

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Les consorts X... ne peuvent utilement se prévaloir d'une dette déductible d'un montant de 1.600.272 euros correspondant au deux chèques émis par Jeanne X... à l'ordre de la compagnie d'assurance ARCALIS

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008214577

Admin. suprême

9 mai 2005

9 mai 2005

jugement du 23 octobre 2003 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé son arrêté du 17 juillet 2003 ordonnant la reconduite à la frontière de Mme Arceli

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2406860_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Métropolitains, à la société MMA IARD, à la société MMA IARD Assurances, à la société SAS Ferrier Marchetti Studio, à la SAS Razel-Bec, à la SAS Eiffage Energie Systemes - Clevia Méditerranée, à la SAS Arcadis

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301925_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

A ce titre, le syndicat requérant a confié, dans le cadre d’un marché conclu avec la société anonyme d’économie mixte Arcavi, l’exploitation du centre de tri de déchets ménagers recyclables situé dans

Source officielle
CC

soc

61372516cd5801467741add4

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

X... a été engagé le 13 décembre 1999 par la société Areall en qualité de directeur commercial du département électronique de puissance de haute tension ; que cette société ayant décidé de vendre à la

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304481_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Bertoncini, magistrat désigné ; - les observations de Me Arzalier, avocat désigné d'office, représentant M.

Source officielle

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Annonces BODACC26 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

LARZALIER

SIREN 921865473GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, l'administration, et la gestion par location ou autrement, de tous biens et droits immobiliers, à l'exclusion de toute location meublée, et notamment des propriétés situées à saint-vallier et à chonas-l'amballan ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

07/12/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

EARL DE LARZALIER

SIREN 539559013GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

Modification survenue sur l'administration.

16/02/2022

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Immatriculations et autres annonces RCS A

EARL DE LARZALIER

SIREN 539559013GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

Exploitation agricole : bovins viande, caprins

25/07/2019

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS GOBARD ET ARZALIER

SIREN 777414699GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

24/03/2019

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS GOBARD ET ARZALIER

SIREN 777414699GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

Dissolution de la société

17/02/2019

Voir →