X..., Y..., A..., Z..., Morice, Rossignol, Hervé, Villechalanne et Bureau, les 9 jugements rendus le 22 novembre 1993, entre les parties, par le conseil de prud'hommes de Saintes ; DIT n'y avoir lieu

Z... une activité de confection de bonneterie sous l'enseigne Mail Danny, a constitué avec celui-ci, en 1985, une société New'Dan, qui a pris ce fonds en location-gérance, puis l'a acquis ; que Mme Y..

.: 2026/144JUGEMENT DU MERCREDI 22 AVRIL 2026 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président

Philippe Y... a formé un recours contre l'ordonnance taxant les frais et émoluments de son avocat, la SELARL Adrien Bonnet (la SELARL) ; Attendu que pour fixer à une certaine somme les frais et émoluments

BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 62B Minute n° 24/ N° RG 23/02585 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YRBR 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 08/07/2024 à Me Marie-emilie BERGES Maître Marie ROSSIGNOL

Claude Z..., demeurant à La Ferté Mace (Orne), commune de Magny-le-Désert, "La Boétie", défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

A... au sein de la société Rossignol avaient pour objet de développer l'activité accessoire de cette société qui était directement concurrente ; qu'en se bornant à énoncer que l'activité de la société

Ayant pour conseil Me Didier DOMAT, Avocat postulant, #A0760 et Me Claire VISCONTINI, Avocat plaidant, au barreau de Versailles LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Sixtine GUESPEREAU LE GREFFIER Lisa ROSSIGNOL

Ayant pour conseil Me Michel LANGA, Avocat, #G0557 DÉFENDERESSE Madame [Z] [L] épouse [S] [Adresse 1] [Localité 2] Défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Sixtine GUESPEREAU LE GREFFIER Lisa ROSSIGNOL

rendu le 13 octobre 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Grenoble, au profit : 1°/ de Monsieur Roger Y..., demeurant ..., 2°/ de la société à responsabilité limitée SKIS ROSSIGNOL

[E] [M], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Hôtel la Boétie, dont le siège est [Adresse 3], défenderesse à la cassation.

CHAMBRE CIVILE N° RG 22/07549 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XAWC N° de Minute : 2023/00 AFFAIRE : [U] [R], [X] [R] C/ [Y] [R], [K] [R] Exécutoire Délivrée le : à Avocats : Maître Marie ROSSIGNOL

.: 2026/169JUGEMENT DU MERCREDI 27 MAI 2026 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience

[W], puis par la SCP Bouet-Gillibert ; que, par la suite, la Caisse a été convoquée devant le tribunal afin qu'il soit statué sur l'admission de sa créance au passif ; Attendu que la Caisse

s'entendre que dans les limites d'exploration de la science, au moment des faits, limites que la Cour a ci-dessus rappelées ; d " alors qu'il résulte de l'expertise diligentée par les laboratoires Boudet

Avocat, #B0552 DÉFENDEUR Monsieur [X] [U] [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Nathalie DUBOIS, Avocat, #D0151 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Sixtine GUESPEREAU LE GREFFIER Lisa ROSSIGNOL

PRODUITS A LA CLIENTELE A L'AIDE DES MEMES VEHICULES ET DES CONDUCTEURS MIS A SA DISPOSITION PAR LADITE SOCIETE TRANSCAR EN EXECUTION D'UN CONTRAT DE LOUAGE ; QUE LES CHAUFFEURS FAUCONNET, RAYMOND ET ROSSIGNOL

E0838 DÉFENDERESSE Madame [M] [F] épouse [K] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Raphaël TEDGUI, Avocat, #G0545 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Sixtine GUESPEREAU LE GREFFIER Lisa ROSSIGNOL