Borget, magistrat désigné ; - M. B n'étant ni présent ni représenté ; - le préfet du Nord n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

A..., représentée par Me Borgel, demande au tribunal la récusation du Docteur C... D... désigné par ordonnance du 6 août 2025 dans le dossier 2311028 déposé par Mme A....

Monsieur Serge Y... a travaillé pour la Société des Transports DECAUDIN, devenue la Société BOREL TRANSPORTS, puis aujourd'hui la S.A.

suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 mars 2022 et le 11 mai 2022, Mme B A demande au tribunal d'annuler l'arrêté en date du 4 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Bornel

AVRIL 2026 N°2026/ Rôle N° RG 24/12107 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNY4T CPAM 13 C/ [M] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : - CPAM 13 - Me Alban BORGEL

27, 29 et 30 août 1993 ; qu'en effet, la société Procoat n'était pas la seule société à déposer ses détritus dans les poubelles à proximité du bâtiment Suroie, Le Square, bâtiment B, Technolac au Bourget-du-Lac

Borget, rapporteur, - et les conclusions de Mme Allart, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

[C] [D] Mme [V] [J] [S] épouse [D] Grosses : 2 Me Laurence SUDRE-THOLONIAT SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Copie : 1 Dossier Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Laurence

Par un mémoire enregistré le 13 janvier 2025, la société Recyclage des vallées, représentée par Me Borrel, conclut au non-lieu à statuer. II.

Mme B, a été recrutée à compter du 12 juin 2017, en vertu d'un contrat à durée indéterminée, par l'association centre Hélène Borel.

Borget, rapporteur, - et les conclusions de Mme Allart, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Y... s'est concrétisé dans les régions de l'Est de la France, que les salons professionnels litigieux se sont tenus en région parisienne et en particulier au Bourget et à Villepinte ; Attendu qu'en

Le 23 octobre 2003, la société civile professionnelle d'avocats [BU], Borgia, [BU] Morlon et associés (la SCP), représentée par M.

Borget, magistrat désigné, - les observations de Me Rimetz, représentant M.

Borget, rapporteur, - les conclusions de Mme Allart, rapporteure publique, - et les observations de Me Schulthess, substituant Me Hanicotte, pour la commune de Bondues.

. # René Bourgaux contro l'Assemblea Comune della Comunità europea del Carbone e dell'Acciaio. # Causa 1/56.

BOREL de la SELARL BOREL DEL PRETE ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Amélie PRUNIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [L] [M], demeurant [Adresse 4] représenté par Me

demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, de condamner solidairement, sur le fondement de la garantie décennale, les sociétés Fayat (Bec Construction), Frédéric Borel

Z... et Y..., architectes, et des sociétés Pascal, Series et entreprise Borel à réparer les désordres survenus dans le lycée de Sassenage ; 2° condamne MM.

A GRENOBLE, BOREL, AVOUE PRES LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, DEMEURANT ..., A GRENOBLE, X... JEAN ET X... JEAN-CLAUDE , AVOUES ASSOCIES PRES LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, DEMEURANT ...