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8 403 résultats pour « Christiane MASSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10502

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Christian R..., domicilié [...]                             , 21°/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372151cd580146773f2c6d

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Christian A..., demeurant ... (7e), 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372358cd5801467740891c

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

Jean-Luc YW..., 16 / de Mme Marie-Christine XS..., épouse YW..., demeurant ensemble ..., 17 / de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdcb65614a40621fb4143e2

Appel

6 novembre 2018

6 novembre 2018

, - constater l'exclusion des parcelles [...] et [...] en ce qu'elles entourent la maison d'habitation de Mme Y... et n'ont pas fait l'objet d'exploitation de la part des preneurs, -condamner le

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300982

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Il est constant qu'alors que la maison de Mme Christiane Y... sise [...] avait pour voisinage immédiat une maison similaire sans étage sise au milieu d'un terrain de 650 m2, son bien immobilier est désormais

Source officielle
CC

cr

613725fdcd58014677422167

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Christiane, épouse B..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 17 novembre 1999, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e28f

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

RG N : 10/00543 AFFAIRE : Jean X..., Christiane Raymonde Nicole Y... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9182c

Appel

23 juin 2014

23 juin 2014

Christian Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdab0c1a9a76941d9aa7b34

Appel

5 juin 2019

5 juin 2019

Par requête du 22 mai 2018, la société Maisons du Monde France (ci-après : 'Maisons du Monde') a sollicité du président du tribunal de commerce de Paris la désignation d'un huissier de justice avec pour

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110727

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

Christian X..., domicilié [...]                     , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 24 octobre 2017, où étaient présentes

Source officielle
CC

civ3

61372320cd58014677405c91

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Abdelkader XW..., 37°/ de Mme Christiane GI..., épouse XW..., demeurant ensemble ..., 38°/ de M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:471877.20230705

Admin. suprême

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 21 juin 2023 où siégeaient : Mme Christine Maugüé, présidente adjointe de la section du contentieux, présidant ; M. Pierre Collin, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f92

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

Sur les désordres affectant l'immeuble de Christiane Z... : Christiane Z... déclare que la construction de l'immeuble par la société Le quartier des jasmins a provoqué des désordres à l'intérieur de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110630

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Christiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92390

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Christian X...

Source officielle
CA

1ere Chambre

6031e3865b086f1d052f000d

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

à Christian F... dans l'accomplissement de sa mission, - dire que le seul préjudice dont peuvent se prévaloir les époux C... à l'égard de Christian F... est une perte de chance de mieux négocier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bc4

Appel

7 avril 2003

7 avril 2003

assisté de Me BAUDOT, avocat au barreau de MACON Madame Félicie Y... épouse X... assistée de Me BAUDOT, avocat au barreau de MACON INTIMES: Monsieur Christian Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d2fd

Appel

9 février 2009

9 février 2009

, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Christine COLLET ***************FAITS ET PROCEDURE, De 1985 à 1987, l'Office

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac87

Appel

5 février 2008

5 février 2008

L. un contrat de construction de maison individuelle pour l' édification de leur maison dans un lotissement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e17

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

-Y..., Condamne Mmes Christiane A...épouse Z...et Mme Nicole A...à rembourser cette indemnité à M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

GAUTHIER, Sophie, Christiane, Sylvie, MASSON

SIREN 525383733Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

21/06/2026

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Créations

MASSONNET, Christiane, ROSE-MARIE, CALMARINI

SIREN 977662196Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

17/07/2023

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Créations

SOGOOD, GAUTHIER, Sophie, Christiane, Sylvie, MASSON, Sophie

SIREN 530830082Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

13/02/2022

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LE MASSON, Christiane, BERNARD

SIREN 873403588GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

14/10/2021

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Créations

MASSONNET, Patricia, Christiane, PY

SIREN 849656731GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

17/04/2019

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