CodexAI
AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2603546_20260407
7 avril 2026
filetage/découpe et fumaison de poissons), de transformation de cuisses de grenouilles (calibrage et reconditionnement de cuisses de grenouilles), d'entreposage de denrées alimentaires fraîches et congelées
comm
6079d35c9ba5988459c589bc
10 mai 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET DEFERE (DOUAI, 19 NOVEMBRE 1980), QUE LE PRESIDENT DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE COJEUL A ARRETE, EN QUALITE D'ORDONNATEUR, UN ETAT MENTIONNANT
PCP JTJ proxi fond
65c3d963c432ce7d11a6e5bf
23 janvier 2024
À la date de la mise en vente, le descriptif porté au catalogue indique : « Une console en bois sculpté et doré, la ceinture mouvementée à décor ajourée de coquilles et guirlandes de fleurs, les pieds
Chambre 2
DTA_1902452_20220713
13 juillet 2022
Les diplômes conférant le grade de master à leurs titulaires sont également mentionnés. " 5.
DTA_1902455_20220713
soc
613724e0cd58014677419181
18 octobre 2006
hospitalier ou d'un adjoint ; qu'en s'abstenant de répondre à ces conclusions, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; 4 / que dans ses conclusions d'appel, elle avait également
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300173
4 février 2016
la masse de l'isolant et la structure à cellule ouverte de la mousse, à l'origine de l'accumulation d'eau génératrice de la corrosion ; qu'il est admis que le CCTP prévoyait « la mise en place de coquilles
Reconduite à la frontière
DTA_2507489_20250818
18 août 2025
demande le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire pour son client et la mise à la charge de l'Etat de la somme de 1 000 euros à lui verser au titre des frais de l'instance ; Il soutient également
DTA_2206325_20220826
26 août 2022
D B, ressortissant algérien, est actuellement retenu au centre de rétention administrative de Coquelles.
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01469
27 juin 2018
André C..., sénateur des Deux-Sèvres, et dont le secrétaire général est également M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00287
17 juin 2020
Il a également indiqué envisager d'engager une procédure d'alerte en décembre 2006.
PAC - Contentieux
6a15f073cdc6046d4706382e
21 mai 2026
A été annexé à ce document une attestation du Comité national pour la sécurité des usagers de l’électricité (CONSUEL) indiquant que l’installation photovoltaïque était conforme aux règles de sécurité en
613723accd5801467740cc7c
20 février 2001
de fromages, a sous-traité l'opération à la société TVE Transports frigorifiques (le transporteur) qui l'a effectué ; que le destinataire de la marchandise l'ayant refusée en raison de son état de congélation
CTX PROTECTION SOCIALE
6686e5fde74459e0c7ed0e3a
4 juillet 2024
[S] [E], qui a été embauché en qualité de fondeur coquille par la société [3] le 3 décembre 2018, a souscrit le 16 janvier 2020 une déclaration de maladie professionnelle et a joint à sa demande un certificat
DTA_2000681_20220720
20 juillet 2022
Coquet, rapporteur, - les conclusions de Mme Bentéjac, rapporteure publique, - et les observations de Me Bonnefont, représentant M.B. Une note en délibéré présentée pour M.
3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:490410.20250724
24 juillet 2025
Les États membres peuvent également, ou à titre d'alternative, avoir recours à des sanctions pénales efficaces, proportionnées et dissuasives ".
civ1
60794cb19ba5988459c46770
9 janvier 1996
l'occasion de la deuxième les époux Y... ont signé un document dans lequel ils énonçaient que le transfert des embryons ne pourra être réalisé qu'en présence de chacun d'eux et que, en cas de dissolution du couple
2ème Chambre
65a8d29ae12c85000874aec0
16 janvier 2024
S'agissant de la reddition des comptes et de la remise des consuels des lots, elle oppose l'exception d'inexécution.
1ère chambre
627df9060d41e0057d43e515
12 mai 2022
COUTOT ROEHRIG C/ [B] [B] Grosse délivrée le 12/05/22 à Me Priscilla COQUELLE Me Jean-michel DIVISIA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
4 ème Chambre
DTA_2401414_20250430
30 avril 2025
décision attaquée, la pharmacie Sainte-Croix, située rue Thiers, l'un des axes routiers principaux du centre-ville de la commune de Bernay, était la plus proche tant du quartier Saint-Michel La Croix Coquelle
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