Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0412JUD001003703
12 avril 2007
12 avril 2007
Öcalan, qui a dit que la solution allait s'imposer dès lors que les Kurdes qui veulent la paix sont plus courageux que ceux qui se battent, a déclaré qu'ils allaient bientôt entamer une campagne d'information
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
615e0e31c25a97f0381f5337
26 janvier 2015
26 janvier 2015
J'ai toujours connu mon père fort courageux, cette maladie l'a tuée à petit feu. Il me disait tout le temps : ça me brûle à l'intérieur. Il avait mal dans tous ses os et ses articulations.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6036c2b8cf696a61b45bded1
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Parce que Noël dans la tradition chrétienne est une fête d'amour et de partage les bons et les moins bons les jamais malades et les autres, les courageux et les moins volontaires les forts et les moins
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2215510_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
A, estime que celui-ci " a réalisé un parcours exemplaire et courageux depuis son entrée en France ", l'éducateur du club de football où le requérant est inscrit le décrit comme " un jeune sérieux et impliqué
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f7
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Cela peut démontrer que Mme Céleste X... est une personne volontaire, courageuse et convaincue de bien faire son travail.
Source officielle6e Chambre C
615e0e12c25a97f0381f51e8
21 janvier 2014
21 janvier 2014
comparses étaient complètement ivres' ; Attendu que pour contredire les témoignages produits, [J] [F] verse aux débats de nombreuses attestations selon lesquelles il était un travailleur honnête, courageux
Source officielle1re chambre sociale
64379dcc9477fe04f5cc648a
12 avril 2023
12 avril 2023
la société Top Fruits (adhérent auprès duquel le GE Gaia l'a systématiquement mise à disposition), la salariée a travaillé sur les arrivages de l'ensemble des fruits et légumes (salades, tomates, courgettes
Source officielleJ.L.D. HSC
66a292148b0ee72dc0629d3e
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Elle explique qu'elle a voulu couper une courgette dans sa chambre et que ça n'a pas plu à son père et il a appelé les pompiers. Elle concède toutefois l'avoir menacé.
Source officielle1ère chambre
DTA_2504116_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Cheylan, - les observations de Me Courset substituant Me Balouka et représentant Mme C... B.... Le préfet du Calvados n’était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle1ère chambre
DTA_2000167_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Bonneu, rapporteur public, - et les observations de Me Courset-François, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03573_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Berthon, rapporteur public, - les observations de Me Courset représentant M. F et Me Giroud représentant la communauté urbaine de Caen-la-Mer, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0628DEC004636299
28 juin 2001
28 juin 2001
Elle ne tendait pas à l’accomplissement de la justice (article 86 de la Constitution de la RDA), mais visait à réduire au silence un critique courageux du régime de la SED ( Sozialistische Einheitspartei
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-114039
24 septembre 2012
24 septembre 2012
Je vous demande d’être courageux et de signer vos commentaires, au lieu de le faire de façon anonyme. Un commentaire signé vaut beaucoup plus ».
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00255
21 mars 2018
21 mars 2018
de rappeler, comme l'a encore confirmé le conseil de la société Vapeur Matic SAS oralement à l'audience de plaidoirie, que c'est bien la société Vapeur Matic SAS qui a fait le choix conscient et « courageux
Source officielle1ère chambre
DTA_2503968_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Cheylan ; - les observations de Me Courset substituant Me Lebey et représentant M. A.... Le préfet de l’Orne n’était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : M. D...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503972_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fanget ; - et les observations de Me Courset, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : Mme C...
Source officielle2e Chambre
603368e90538cb1d90718504
22 juin 2017
22 juin 2017
marchandises du conteneur en raison de la rupture de la chaîne du froid a forcément entraîné un risque de contamination des éventuels produits sains (viennoiseries) par les produits altérés (gratin de courgettes
Source officielle2ème chambre
DTA_2100156_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Blondel, rapporteur public, - et les observations de Me Courset, représentant la commune de Saint-Vaast-la-Hougue. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRec. visite domiciliaire
695f87bbcdc6046d479c8334
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Non comparante, ayant pour avocat la SARL KEZALI AVOCATS, intervenant par Me Anthony COURZADET, avocat au Barreau de CAEN Société GEOSAT, immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n° 429 123 771
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0107JUD000032410
7 janvier 2020
7 janvier 2020
À mon avis, il ne suffit pas [que n’importe qui soit] courageux, il faut que les honnêtes [gens] le soient. » 7.
Source officiellePage 11 sur 17