Elle affirmait avoir trouvé le briquet dans la poche du short remis par Damien X....

2] (69) demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Damien DUREZ de la SELARL DUREZ AVOCAT, avocats au barreau de LYON Monsieur [B] [M] né le 23 Mars 1987 à [Localité 2] (69) demeurant [Adresse 3]

Castres ... 20215 VENZOLASCA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et la ASS SEATELLI SEATELLI-GASQUET, avocats au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Damien

Y..., préposé du Crédit Lyonnais ; que d'autre part, compte tenu des écritures échangées dans cette procédure d'appel, il appartient au préalable à la cour de rechercher si la faute de Damien Y... a eu

.) ; l'expert ajoute : "pour le cas où ces salaires seraient conformes aux déclarations de Me Dabiens (avocat d'Eliane X..., épouse Y...) c'est un salaire annuel moyen de 193 176 francs (29 449,49 euros

29 mai et 18 décembre 1998 qui ont tous estimé que Me Fabre était régulièrement cité en qualité de représentant de la société Vitaflor (qualité qui est toujours la sienne dans les conclusions de Me Dabiens

société Surgel'Est, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1997 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre, section A), au profit : 1 / de la société Damien

Damien Y...a acheté à M. Luc X...un moteur de marque Yamaha 115 chevaux de l'année 2002 pour la somme de 4 000, 00 euros, versée en espèces.

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 septembre 2025, l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), représentée par Me Daïrien conclut au rejet de la requête et à la condamnation des requérants

Damien Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 24 septembre 2015 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société D..., dont le siège est [...], défenderesse

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 juin 2022, Mme A B, représenté par Me Dairien, demande au tribunal la prescription d'une expertise médicale pour déterminer et évaluer l'étendue

de REIMS Madame [W] [E] Représentant : Me Damien JOCHUM de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Monsieur [V] [M] Représentant : Me Damien JOCHUM de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat

Damien, - X... Audrey, - X... Christine, épouse Z..., - Z... Lauriane, - L'ASSOCIATION CRASH QUIBERON ACTION ET VERITE, - A... Dominique, épouse B..., - B...

Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 11 février 2022. La présidente: Signé : Mme Gaëlle Dumortier Le rapporteur Signé : M.

Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 11 février 2022. La présidente: Signé : Mme Gaëlle Dumortier Le rapporteur Signé : M.

Y..., de Me Parmentier, avocat de la société Saint Damien constructions et de la société Blue Green, les conclusions de M.

Statuant sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LE TRIBUNAL DE POLICE DE PARIS, contre le jugement dudit tribunal, en date du 25 septembre 2000, qui a relaxé Jean-Damien

Thomas et Damien X...