CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 835 résultats pour « David HAURE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2507344_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

B... et au préfet des Hauts-de-Seine.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:446154.20211119

Admin. suprême

19 novembre 2021

19 novembre 2021

David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500861.20250724

Admin. suprême

24 juillet 2025

24 juillet 2025

David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juillet 2025. Le président : Signé : M. Stéphane Hoynck Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6850f8441e5261a8f4fc2ad3

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Du 20 JANVIER 2025 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ Par mise à disposition au greffe, Nous, David

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2011770_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

David et les conclusions de M. Iss, rapporteur public, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497660.20250724

Admin. suprême

24 juillet 2025

24 juillet 2025

David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68fc59c7af64986e40f71a60

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

DE SEINE AT92 (ASSOCIATION TUTELAIRE DES HAUTS DE SEINE) Ministère Public ORDONNANCE Le 24 Octobre 2025 prononcée par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David ALLONSIUS, Président

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2313314_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Article 3 : Le présent jugement sera notifié à Mme A B et au préfet des Hauts-de-Seine.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2523171_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

La requête a été communiquée au préfet des Hauts-de-Seine qui n’a pas produit d’observations en défense.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2418884_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

B A et au préfet des Hauts-de-Seine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c877bd3db21cbdd855b3

Appel

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Mr DAVID X... a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 16 Juillet 1999; L'appelant a conclu le 14 Juin 2000 à l'infirmation du jugement.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

668ed1742980a82f59d991a7

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

L'affaire a été retenue à l'audience du 7 juin 2024 à laquelle la société DAVID SAS et la société PANDORA FRANCE étaient représentées par leur avocat.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6970eb97cdc6046d471ff277

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

NUDE HAIR représentée par Me David-André DARMON, avocat au barreau de NICE et assistée de Me Céline CARSALADE de la SELARL CARSALADE CELINE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Appelante

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200576_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

David ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb2bcb8dca058e3e7f8e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DE ROUEN du 12 Janvier 2022 APPELANTS : Monsieur [KB] [E] [Adresse 8] [Localité 55] représenté par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me David

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69cdf873cdc6046d47d16ccd

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

: à : [I] [Y] Me Benoît LUNEAU E.P.S ERASME D' [Localité 2] [A] [B] [K] Ministère Public ORDONNANCE Le 1er AVRIL 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b111

Appel

6 septembre 2006

6 septembre 2006

CRAVO SANDRA COUR D' APPEL DE POITIERS lère Chambre Civile ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2006 APPELANT : Monsieur David X...

Source officielle
TJ

Référés

67f81ecdcf40727a00441552

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

CNP ASSURANCES DEMANDEUR Monsieur [S] [U] [H] [W] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Jacqueline BENICHOU, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 224 DEFENDERESSES Madame

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2418525_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Mme A B et au préfet des Hauts-de-Seine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93214

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

David X..., - condamné Mr. David X... à payer à Mr.

Source officielle

Page 11 sur 392

← PrécédentSuivant →