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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23TL00745_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 22 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL02913_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL03006_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21334_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Délibéré après l'audience du 24 septembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente-assesseure, Mme Bentolila, conseillère.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02275_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 21 juin 2022 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, Mme Arquié, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03377_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Délibéré après l'audience du 7 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, Mme Arquié, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL00159_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, Mme Arquié, première conseillère.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103570_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Grand, rapporteur public, - et les observations de Me Demaret, représentant la SCI Chrono.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00090_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Vu la décision en date du 1er septembre 2025 par laquelle le président de la cour a désigné Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente, pour statuer sur les requêtes d’appel en application de l’article R.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2503255_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 octobre 2025 et un mémoire en réplique enregistré le 27 octobre 2025, la société Ineo Industrie & Tertiaire Est (INEO ITE), représentée par Me Demarest
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007663669
13 juin 1979
13 juin 1979
SONT DES LORS PAS FONDEES A SOUTENIR QUE C'EST A TORT QUE, PAR LE JUGEMENT ATTAQUE EN DATE DU 24 NOVEMBRE 1976 LE TRIBNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE A REJETE LEURS REQUETES TENDANT A L'ANNULATION DESARRETES
Source officielleChambre Prud'homale
67948305c6ca88188aff6aa8
23 janvier 2025
23 janvier 2025
SOCIETE NOUVELLE ATELIER 41 [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Valérie MOINE de la SELARL MOINE - DEMARET, avocat au barreau du MANS Après débats à l'audience tenue en notre
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL01340_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Geslan-Demaret La République mande et ordonne au préfet du Gard en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL24187_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
La présidente de la 2ème chambre, A.Geslan-Demaret La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL24525_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Geslan-Demaret La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00263_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Geslan-Demaret La République mande et ordonne au préfet de Tarn-et-Garonne en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21175_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Geslan-Demaret La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22511_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Geslan-Demaret La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_20TL01847_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Geslan-Demaret La République mande et ordonne au préfet de l'Aude en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6780be1f780de3a214879e66
9 janvier 2025
9 janvier 2025
comparante ET : INTIMEE [6] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Anne DESMARETS
Source officiellePage 11 sur 91