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528 résultats pour « Dutertre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre A

60356415ca9c208bb307a840

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

défaillante Maître [E] [V], notaire, demeurant [Adresse 5] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Philippe DUTERTRE

Source officielle
CA

2e Chambre

6035796361c7729eecec0090

Appel

21 avril 2016

21 avril 2016

APPELANTE EURL PHARMACIE [J], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Cédric CABANES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Hélène BERLINER de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203682_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le rapport de Mme Dutertre, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

3e Chambre B

616290d1e498f0b428bb835f

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués plaidant par Me Jérôme LACROUTS de la SCP FRANCK, BERLINER, DUTERTRE

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162e4f37797cdb2f7583ce4

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

, assistée par Me Regis MEFFRE, avocat au barreau de PARIS Maître [X] [S], demeurant [Adresse 11] représenté par la SCP COHEN GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par la SCP FRANCK-BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1905209_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dutertre, rapporteure ; - et les conclusions de M. Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2116126_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le rapport de Mme Dutertre, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

626a2f7271469e057d789b0c

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Représentant : Me Elodie PLAGNE de la SCP LE NUE-LEROY-PLAGNE, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE APPELANTS Mademoiselle [D] [M] Représentant : Me Damien MOITTIE de la SELARL DUTERME-MOITTIE-ROLLAND

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6448c0d15ca6d8d0f8ef69b9

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[Localité 3] Représentant : Me Julien SOULIE de la SELARL SOULIE MAUVEZIN, avocat au barreau de TARBES APPELANTE Monsieur [W] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Nadia DUSSERT

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64ae4b2aa1775905dba3bcd8

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 23/00261 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJJ6-11 Monsieur [T] [G] Représentant : Me Damien MOITTIE de la SELARL DUTERME-MOITTIE-ROLLAND

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65d48d08b9ed1b0008c66c62

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

octobre 2023 N° RG 23/00631 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKG6 [T] Société SCEV [T] c/ [C] Formule exécutoire le : à : la SELARL CABINET ROLLAND AVOCATS la SELARL DUTERME-MOITTIE-ROLLAND

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

686df88fbdbdd86396f39107

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

. : N° RG 24/00974 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQGL ARRÊT N° du : 08 juillet 2025 Formule exécutoire le : à : la SELARL DUTERME-MOITTIE-ROLLAND la SELARL CABINET

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0917DEC005055317

Admin. suprême

17 septembre 2019

17 septembre 2019

    Le 9 mai 2016, Rodrigo Duterte fut élu à la présidence des Philippines.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63ca41e69066fd7c90fc2235

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

APPELANT Monsieur [C] [N] , demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jérôme LACROUTS de la SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS, avocat au barreau de NICE substituée à l'audience par Me Philippe

Source officielle
TCOM

Chambre 2

69bcfeaacdc6046d474cf0a1

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

MANDATAIRES REPRÉSENTÉE PAR ME [G] [N]/[Z] [Adresse 1] Me Florent LADOUCE [Adresse 2] Me Cecile MARINO [Adresse 3] [Localité 3] DEFENDEURS SARL [T] [Adresse 4] 8e Arrondissement Me Hélène BERLINER SCP [F] DUTERTRE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f6cc26a9d5adc260622e67

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ABO ERG, [B] [E] (A LA SOURCE CONSEIL), entrepreneur individuel Grosse délivrée à Me Philippe DUTERTRE Expédition délivrée à Me Simon-pierre DABOUSSY à Me Stéphane GIANQUINTO à Me Michaël

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6864c39a9b52144d0e716569

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté par Me Hélène BERLINER, avocat au barreau de NICE substitué par Me Philippe DUTERTRE

Source officielle
CA

Chambre 1-9

653b588c502b828318c4e21c

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

épouse [F] née le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 13] de nationalité Française, demeurant [Adresse 10] Tous deux représentés et assistés de Me Jérôme LACROUTS de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd9b6515bfc02abf3fed891

Appel

3 décembre 2019

3 décembre 2019

[G] [G] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Hélène BERLINER de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS

Source officielle
CA

11e chambre

60352802b4dc3a52c2d8a362

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses N° RG : 13/01121 Copies exécutoires délivrées à : Me Philippe LE GALL Me Armelle DUTERTRE

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

PHARMACIE DUTERTRE

SIREN 483373429GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

13/09/2026

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Dépôts des comptes

SPFPLARL DE PHARMACIENS D'OFFICINE JULIE DUTERTRE

SIREN 841348238GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

13/09/2026

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Dépôts des comptes

DUTERTRE PATRIMOINE

SIREN 822600011GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DU MANS

08/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

TOUMI DUTERTRE

SIREN 108646746GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

La Société a pour objet : - L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire sous quelque forme que ce soit, - Eventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société, - Et plus généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient

19/08/2026

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Dépôts des comptes

GARAGE DUTERTRE

SIREN 890966732GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

14/08/2026

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