Par un mémoire, enregistré le 18 août 2025, la société EVS Fluoro a déclaré se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

PRONONCÉ : Le 21 mai 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre et Mme Flore GUEZOU, greffière.

PRONONCÉ : Le 21 mai 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre et Mme Flore GUEZOU, greffière.

Antoine Z... et de Mme Flora A...

Jacky X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1998 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société Flodor industrie, société anonyme, dont le siège est

MOTIFS Sur la divulgation de la jupe Flora par la société Iro La société Iro soutient qu'elle est titulaire de droits sur la jupe 'Flora' au titre des dessins et modèles communautaires non enregistrés

la CARPA SELAS-SEBAN pour un dossier [C], ce recalcul d'après la SARL FLORE ramènerait sa dette à la somme de 3351,43€ et demande un échelonnement de 12 mois pour le paiement de sa dette ; La SARL FLORE

, tout élément permettant de déterminer la hauteur à l'égout de toit de la construction de la SCI Eco Flora.

ARRET N° SCI FLORE C/ S.E.L.A.R.L.

de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Chantal FLORES SAGNET, avocat au barreau d'AJACCIO M.

DECO FLOR c/ S.A.S.

Elle déduit que la SCCV LES BALCONS DE FLORE a accepté l’ouvrage qu’elle a réalisé.

Recours du ministre du travail et de la participation tendant à : 1° l'annulation du jugement du 20 décembre 1978 du tribunal administratif de Paris annulant à la demande de la société Flodor, la décision

Par un arrêté du 22 novembre 2021, le maire de Saint-Floris a retiré ce permis et a rejeté la demande de M. B.

La société Café de Flore a formé un recours hiérarchique reçu le 12 mai 2017 et un recours gracieux reçu le 17 mai 2017.

  4, 4th floor, measuring 18.50 sq. m; Room no.   5, 4th floor, measuring 18.50 sq. m; and Room no.   1, 10th floor, measuring 36.60 sq. m; room no.

Ce permis de construire a été transféré à la SCCV Villa Flora par un arrêté du 6 décembre 2024 et a fait l’objet d’un permis de construire modificatif le 14 février 2025.

Sur les demandes de la société Flor de [I] A l'appui de sa demande de dommages et intérêts pour déloyauté et faute dans l'exécution du contrat de travail, la société Flor de [I] fait grief à M [A]

X... de ce qu'il se désiste de son pourvoi ; Attendu que la société Réseau fleuri Flora Jet (Réseau fleuri) qui exerce une activité de livraison de fleurs et a constitué à cette fin un réseau de fleuristes

Didier X..., demeurant lotissement Flores, lieudit Chantelleraud, Agnin (Isère), 4 / de M. Sylvain Y..., demeurant lotissement Flores, lieudit Chatelleraud, Agnin (Isère), 5 / de M.