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2 469 résultats pour « Hazger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2207417_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

du Sentier, de Boulogne, et de la Blanche Porte / dans le parc Clémenceau et les abords immédiats, ce périmètre comprenant aussi : rue des Poutrains, Nationale, de la Bienfaisance, Gabriel Péri, du Haze

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300595_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

HAAG La République mande et ordonne au Premier ministre en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90170

Appel

7 janvier 2013

7 janvier 2013

KG, prise en la personne de son représentant légal Hansastrasse 2 D-35708 HAIGER - ALLEMAGNE Représentée par Me STROHL (avocat au barreau de STRASBOURG) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2102507_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 avril 2021 et le 4 mars 2022, Mme C G, Mme E G épouse D et Mme H G, représentées par Me Hager, demandent au tribunal : 1°

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f7a5

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

) le 31 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 07/ 02966 Copies exécutoires délivrées à : Me Muriel DEHILES Me Jean Luc HAUGER

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1578806-1652744

Admin. suprême

7 février 2006

7 février 2006

SUISSE   La Cour européenne des Droits de l’Homme a communiqué aujourd’hui par écrit son arrêt de chambre [1] dans l’affaire Scavuzzo-Hager et autres c. Suisse (requête n o 41773/98).

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007622517

Admin. suprême

19 février 1986

19 février 1986

Marseille a accordé à la société "Marcantonakis Lines" décharge de la cotisation de taxe professionnelle à laquelle elle avait été soumise au titre de l'année 1976 à raison d'un terre-plein et d'un hanger

Source officielle
TJ

JLD

67f41fc04e0040aa3735ef2b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 25/00258 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HAXG N° Minute : 25/00186 Nous, Géraldine DUPRAT, vice-présidente placée près la cour d'appel de Lyon, déléguée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2503019_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Haag, greffier d'audience : - le rapport de M. Gros, juge des référés ; - les observations de Me Rosenstiehl, représentant le conseil presbytéral de la paroisse de Waldersbach. M.

Source officielle
TA

Juge unique (1)

DTA_2502071_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Haag La République mande et ordonne au ministre du travail et des solidarités en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302839_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

HAAG La République mande et ordonne au préfet du Bas-Rhin en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2302152_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Haag, greffier d'audience : - le rapport de M. Carrier, juge des référés, - les observations de Me Carraud, substituant Me Berry et représentant M. B.

Source officielle
TA

Juge unique (1)

DTA_2307354_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Haag La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2305326_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

HAAG La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice

Source officielle
TA

JU MW (5)

DTA_2305396_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Haag La République mande et ordonne au préfet de la Moselle en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2505347_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Haag, greffier d'audience : - le rapport de M. Gros, juge des référés ; - les observations de Me François, avocat de M. A ; - et les observations de M. A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2505499_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Haag, greffier d'audience : - le rapport de M. Gros, juge des référés ; - les observations de Me Yahi, avocate de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203656_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

HAAG La République mande et ordonne au ministre des armées en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2207091_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

HAAG La République mande et ordonne au ministre chargé de l'économie en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
TA

Juge unique (5)

DTA_2207953_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

HAAG La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle

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