Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008197667
5 juillet 2004
5 juillet 2004
1945 modifiée relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Laurence Herry
Source officielleService de proximité
6945e77c75782d5f06d6e0ef
14 janvier 2025
14 janvier 2025
l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la présente juridiction ; Dit que les dépens de l’instance incomberont au demandeur ; Ainsi jugé en audience publique le 14 Janvier 2025 par Madame HERRY-VERNIMONT
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67f0461d02fc178212f85fcd
1 avril 2025
1 avril 2025
ARAMIS AUTO représentée par Me Céline LESPERANCE de la SCP CBF, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B101, avocat postulant, Me Hetty HOEDTS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Nous, Dominique
Source officielleChambre 3-3
67ef715e8d5c08d4a262e5a8
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 4] [Localité 3] N° RG 24/14217 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOAJK Chambre 3-3 Ordonnance n° 2025/M105 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [O] [Z] ÉPOUSE [J] Représentant : Me Hedi
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008174376
5 juillet 2004
5 juillet 2004
se désister purement et simplement de sa requête ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Laurence Herry
Source officiellesoc
613722cacd58014677401834
11 décembre 1996
11 décembre 1996
Jean-Frédéric X..., domicilié Centre médico-chirurgical de Kourou (CMCK), Croix-Rouge française, avenue Léopold Héder, BP. 703, 97387 Kourou Cedex, décédé, dont les ayants droit : 1°/ Mme Christiane
Source officielle4ème Chambre
DTA_2506504_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Le rapport de Mme Doisneau-Herry, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2504192_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 22 août 2025 à 10 h 30 : - le rapport de Mme Doisneau-Herry, juge des référés ; - les observations de Me Laruelle, avocate, substituant Me Mazardo
Source officielle4ème Chambre
DTA_2306242_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Doisneau-Herry, rapporteure ; - les observations de Me Dahi, représentant Mme B..., et celles de cette dernière.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206491_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Labouysse, président, Mme Doisneau-Herry, première conseillère, M. Ravaut, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2025. La rapporteure, signé V.
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7f9
26 février 2008
26 février 2008
et Monsieur Hedi B... de l'immeuble sis ... , au prix de 7 622, 45 euros, - ordonné la publication du jugement à la conservation des hypothèques d'Arras, - condamné Monsieur X...
Source officielle4ème chambre commerciale
62736a9ea58162057dac6758
4 mai 2022
4 mai 2022
naissance 2] 1941 à [Localité 5] (46) [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Hedy
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA05175_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
3,5 HED supplémentaires, sans qu’il y ait lieu de procéder à une compensation avec une éventuelle autre période.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00586
11 juin 2014
11 juin 2014
tout droit, fut-il discrétionnaire, est susceptible d'abus ou de détournement, et partant d'engager la responsabilité de celui qui l'exerce ; qu'en retenant que le rachat d'un investissement dans un « hedge
Source officielleService de proximité
6981703ecdc6046d47b3aa0c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la présente juridiction ; Dit que les dépens de l’instance incomberont au demandeur ; Ainsi jugé en audience publique le 14 Janvier 2025 par Madame HERRY-VERNIMONT
Source officielleTrib. de Commerce
69bfa8cacdc6046d47865174
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Madame [W] [A] - [Adresse 1] Représentant : Me BENALLOUL Franck substitué par ME DAZIN Richard COMPARANT Défendeur : Monsieur [X] [Q] - [Adresse 2] Représentant : ME LAO Michel substitué par ME SAHRAOUI Hedi
Source officielleService de proximité
677d8ef5b032d83cfd3ea0f9
15 octobre 2024
15 octobre 2024
l'instance et le dessaisissement de la présente juridiction ; Dit que les dépens de l’instance incomberont au demandeur ; Ainsi jugé en audience publique le 15 Octobre 2024 par Madame Anne-Christine HERRY-VERNIMONT
Source officielleService de proximité
677d8ef5b032d83cfd3ea0fd
8 octobre 2024
8 octobre 2024
l'instance et le dessaisissement de la présente juridiction ; Dit que les dépens de l’instance incomberont aux demandeurs ; Ainsi jugé en audience publique le 08 Octobre 2024 par Madame Anne-Christine HERRY-VERNIMONT
Source officielle9ème Chambre JEX
67096b5606866c0645d27037
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Assistée de Emmanuelle RAMONDETTI, Greffière PARTIE DEMANDERESSE : Madame [Z] [I] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, représentée par Maître Véronique SPITALIER substituant Maître Hedi SAHRAOUI
Source officielleService de proximité
6a0f6d0acdc6046d477db7be
18 mai 2026
18 mai 2026
barreau de Grasse DÉFENDERESSE Madame [L] [A] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] comparante, A l’audience publique tenue le 18 Mai 2026, Le tribunal composé de : Président : Madame Anne-Christine HERRY-VERNIMONT
Source officiellePage 11 sur 339
HEDY CAPLAN CONSULTING
14/06/2026
Voir →
Achour-Aoul, Hédy Mohamed
28/05/2026
Voir →
BEN BRAHIM, Hedy
17/04/2026
Voir →
BOUSSETTA, Hedy
14/04/2026
Voir →
ZALAGH, Hedy
12/04/2026
Voir →