Charles, Henri X..., demeurant ...

Henri X...

" et aux énonciations précédentes attestent de ce que, non seulement il en était l'auteur mais aussi qu'il l'avait peint pour un certain " Henri " et n'en n'avait donc pas transféré la propriété à son

Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, le 28 mars 1987, Henri A... est décédé en laissant pour lui succéder ses trois filles, Mme Claudine Y..., Mme Jacqueline

justice administrative, d'ordonner l'expulsion immédiate de Mme C A, occupante d'un logement au sein du centre d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA) dénommé France Terre d'asile et situé au 30 rue Henri

née le 29 Mai 1922 à LINOWKO (POLOGNE) ...62670 MAZINGARDE Non comparante Monsieur Henri Z...

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER HENRI [Localité 12] DE [Localité 14] et Mme [V] Née [C] [Y].

70D SCI/SMH PPP Contentieux général N° RG 22/01059 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WRBU [L] [C], [X] [C], [H] [C] C/ [Y] [M] - Expéditions délivrées à Mr [Y] [M] - FE délivrée à Me Henri

HENRY ONT PROCEDE AU PARTAGE DE BIENS INDIVIS ENTRE EUX, DEPENDANT DE LA COMMUNAUTE LEGALE AYANT EXISTE ENTRE HENRY ET SON EPOUSE, DECEDEE, LE 10 AOUT 1961, QUE LA VILLA BERANGERE A SAINT-CAST A ETE ATTRIBUEE

Débouté la SAS Filtration Group de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions. Ordonné l'exécution provisoire.

Madame [A] [J], non comparante représentée par Madame [G] [D], chef du service relations-usagers, munie d'un mandat écrit, ET DÉFENDERESSE : Madame [P] [B] née le 11 Août 1944 demeurant 59 rue Henri

une requête, un mémoire et un mémoire récapitulatif enregistrés les 10 décembre 2020, 24 juin et 1er novembre 2022, Mme B H, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de ses filles

Par une requête et des mémoires, enregistrés les 4 mai 2021, 17 février et 30 octobre 2023, Mme E A D, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de sa fille H A D et de son fils

Henri et Alexandre X..., ont assigné M.

1°) de condamner l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) à leur verser la somme totale de 28 000 euros en réparation de la prise en charge médicale dont Raymonde C a été l'objet à l'hôpital Henri

Henri A..., ..., 4°/ M. Henri A..., domicilié ..., 5°/ Mme Ntumba X..., 6°/ Mme Esola X..., 7°/ Mme Babase X..., 8°/ Mme Itshindo X..., 9°/ M. Bokungu X..., 10°/ M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri B..., demeurant ...

Gonneau, juge des référés ; - les observations de Me Henry pour Mme B D qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens ; - les observations de M.