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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
6538b41a7ffc2c8318ee0153
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1b
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Isabelle X... et Cédric Y... se sont mariés le 27 juin 1998, sans contrat préalable.
Source officielle7ème chambre
69eacce1cdc6046d4752e5d6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de : SELARL FHB mission conduite par Me [R] [J] [Adresse 4], administrateur judiciaire de SARL [P] SELARL [H] [S] mission conduite par Me [B] [S] [Adresse 5] mandataire judiciaire de SARL [P] Mme Isabel
Source officielle8ème chambre
69f120cbcdc6046d47e40920
8 avril 2026
8 avril 2026
Didier COLLIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Raphaëlle SILVY-LELIGOIS, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 8 avril 2026 : l'affaire
Source officielle2e chambre sociale
63c8eeecdc5b777c90992f61
18 janvier 2023
18 janvier 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 JANVIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f0242802fc178212f7e30e
3 avril 2025
3 avril 2025
CREDIT LYONNAIS AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Isabelle GUGENHEIM - #E0978 représenté par Me Isabelle GUGENHEIM - #E0978 représentée par Maître [E] [Y] de l’AARPI NMCG AARPI - #L007 ORDONNANCE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00343_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
B..., Isabelle Pascal, Zuina Sahiri et MM.
Source officiellecr
6137255ecd5801467741d199
20 novembre 1991
20 novembre 1991
unique de cassation pris de la violation des articles 329, 331 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; d "en ce que le procès-verbal des débats mentionne que le témoin Isabelle
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402823_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 juillet 2024, Mmes B, Jeanne et Isabelle C, représentées par Me Aurélien Massaguer demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8617e
26 mars 2002
26 mars 2002
avocat substitué par Me RICHARD, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2000/000907 du 13/03/2000 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) INTIMEE : Madame Isabelle
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491993.20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Délibéré à l'issue de la séance du 26 septembre 2024 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
66ff85d5a4ff9ec259c09944
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Dans ses écritures du 19 septembre 2024, l'avocat de l'appelant demande à la Cour : - de donner acte à M.
Source officielleRéférés Cabinet 4
69d95396cdc6046d47ced334
10 avril 2026
10 avril 2026
) demeurant [Adresse 3] représenté par Me Isabelle LEONETTI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [P] [J] épouse [N] née le 26 Juillet 1960 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00063
19 janvier 2011
19 janvier 2011
L'objet s'entend de la chose qu'une partie s'oblige à donner et la cause, de l'obligation de l'autre contractant.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fa
9 avril 2014
9 avril 2014
Pierre X... et Mme Isabelle X... en 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1e1
5 mars 2012
5 mars 2012
né le 13 Août 1968 à ORLEANS (45000) ... ... 66410 VILLELONGUE DE LA SALANQUE assisté de Me Anne Christine DUBOST, avocat au barreau de l'AIN Mme Isabelle X... NÉE Y... épouse X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01221
5 juillet 2017
5 juillet 2017
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabel
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59074406805d4118dce
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A DOM' C/ [C] TVH COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 21 OCTOBRE 2022 ************************************************************* N° RG 22/02475
Source officielleTrib. de Commerce
69f1e85dcdc6046d47f46513
28 avril 2026
28 avril 2026
Attendu que le représentant légal de l'entreprise s'est présenté ce jour devant le tribunal pour donner des explications ; Attendu que le débiteur est une société commerciale inscrite au RCS d'[Localité
Source officielleTrib. de Commerce
69f1e8c9cdc6046d47f46d7f
28 avril 2026
28 avril 2026
Attendu que le représentant légal de l'entreprise s'est présenté ce jour devant le tribunal pour donner des explications ; Attendu que le débiteur est une société commerciale inscrite au RCS d'[Localité
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