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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2004392_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Délibéré après l'audience du 24 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01880_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 septembre 2025, la société Services et Qualité 30, représentée par Me Jourdan, demande à la cour d’annuler le jugement du 10 juillet 2025
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509824_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Jourdan, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045413429
10 février 2022
10 février 2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE IMPRIMERIE UBERTI & JOURDAN
Source officielle8ème chambre 1ère section
65a82986228119c903226a67
16 janvier 2024
16 janvier 2024
HOCQUARD de la SELARL ELOCA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0087 DÉFENDEURS Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3] représenté par son syndic en exercice, la société CABINET JOURDAN
Source officielle4e Chambre A
603535e81bdec5601c3d1bf2
2 juin 2016
2 juin 2016
par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Antoine PONCHARDIER, avocat au barreau de NICE Madame [U] [H] épouse [I]
Source officielleChambre 1-5
5fdaf840e3d05a8c26ead212
2 mai 2019
2 mai 2019
N° RG 17/17051 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBGIQ [B], [C],[I], [Q] [J] [H], [L], [X] [R] C/ [A] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP JOURDAN
Source officiellesoc
6079b1739ba5988459c52280
7 décembre 1994
7 décembre 1994
Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à compter du 3 janvier 1983, Mme de X... a travaillé, en qualité de mannequin, pour la société Seducta Charles Jourdan qui exerçait son activité dans le domaine de la
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4de54
13 juin 1974
13 juin 1974
(EDOUARD) ; 3° LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 50, BOULEVARD JOURDAN, A PARIS 14EME ; CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 9EME CHAMBRE, EN DATE DU 27 MARS 1973, QUI A CONDAMNE X...
Source officielleChambre 3-4
696151a4cdc6046d47c5d1f5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Monsieur [S] [D] représenté par Me Jean-françois JOURDAN
Source officielle1ère Chambre
DTA_2208591_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Délibéré après l'audience du 6 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, M. Ban, premier conseiller. Mme Letellier, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2508730_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan, présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2201752_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
JOURDAN-VIALLARD La République mande et ordonne au préfet de l'Indre en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509834_20250805
5 août 2025
5 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509936_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509999_20250807
7 août 2025
7 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 3-2
63c10515bf9fd47c90a135d1
12 janvier 2023
12 janvier 2023
LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Thierry D'ORNANO Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal
Source officielleJuge unique 2
DTA_2303998_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Jourdan, vice-présidente, en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305141_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Jourdan pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305144_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Jourdan pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
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