du dossier, et notamment des documents photographiques d pris par les services de gendarmerie d'où il ressortait que les débris de verre laissés par les deux véhicules recouvrait une zone extrêmement

E... avec Jean-Paul Y... ; "au motif que Jean E... demande une confrontation avec Jean-Paul Y..., directeur des ventes de la SA Mauser, au motif que ce dernier aurait affirmé dans son audition du 23

Jean-Pierre, - A... Christine, épouse Y..., - Y... Josselyne, épouse B..., - B... Philippe, - Y... Eliane, épouse C..., - C... Jean-François, - X... Jean-Marie, - D...

Jean Z..., l'a condamnée à une amende et à des réparations civiles ; "aux motifs que "les experts commis par le magistrat instructeur ont répondu affirmativement à la question de savoir si Jean Z.

Jean Z..., l'a condamnée à une amende et à des réparations civiles ; "aux motifs que "les experts commis par le magistrat instructeur ont répondu affirmativement à la question de savoir si Jean Z.

Jean-Daniel, agissant en qualité de gérant de tutelle de Jacques de Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 26 octobre 1994, qui l'a débouté de ses

Jean-Guy, - X...

Gérard, contre l'arrêt du tribunal supérieur d'appel de SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON, en date du 19 juin 2002, qui, pour homicide involontaire et défaut de maîtrise, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

Jean, 1 ) le second, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de SAINT-DENIS-de-la-REUNION, en date du 25 février 1994, qui, dans l'information suivie, notamment, contre lui des

société anglaise croyait pouvoir se prévaloir à son encontre avait en réalité été obtenu grâce à un ensemble d'agissements frauduleux s'analysant en un vol de documents et d'informations de la part de Jean

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 18 janvier 2007, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-Luc

implique nécessairement l'annexion desdites pièces au réquisitoire ; " 2- alors que la nécessaire annexion de ces pièces au réquisitoire ne saurait être remplacée par un résumé laissé à l'arbitraire

étrangères du Crédit Lyonnais, comme le laisse présumer la pièce 1-3, fiche 11 ; que la société Kzyl Orda Pipeline Company LTD, citée (pièce 1-3), fiche 13, peut être présumée avoir elle aussi été dirigée

Michel, parties civiles, contre l'ordonnance du président de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 13 mars 1998, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre A..., notamment

et le négoce de chocolat (pièce 1-1) ; que la SARL Etablissements Pierre G... a été transformée en SA en 1985 (pièce 1-9) et que le siège social se situe à Montigny-les-Metz (57), Chemin de Blory (pièce

Jean-Claude Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 9 décembre 2004, qui, statuant sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour homicide involontaire

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté l'association "Truite, Ombre, Saumon" de l'ensemble de ses prétentions ; "aux motifs que l'existence d'une pollution chronique du ruisseau Saint-Jean

par Camille Labuthie ; Sur le premier moyen de cassation proposé par Camille Labuthie et pris de la violation des articles 117 et 197 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il ressort des pièces

de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Eric, - Y...Jean

(pièce 1-1) ; que la SARL Etablissements Pierre H... a été transformée en SA en 1985 (pièce 1-9) et que le siège social se situe à Montigny-les-Metz (57), Chemin de Blory (pièce 1-10) ; que par jugement