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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1 SS
CETAT:CETATEXT000007858539
31 mai 1995
31 mai 1995
Johnny X..., demeurant ... et Coli à Athis-Mons (91200) ; M.
Source officielleChambre 2/section 1
66f2fd2ff6e7d670bcc8be58
26 janvier 2024
26 janvier 2024
RG 23/10562 - N° Portalis DB3S-W-B7H-X4WC N° minute : 24/00014 ORDONNANCE SUR MESURES PROVISOIRES DU 26 Janvier 2024 Madame Amandine de la HARPE, Juge de la Mise en Etat, assistée de Madame Joanna
Source officielleChambre 2/section 1
66f2fd6af6e7d670bcc8c25c
18 avril 2024
18 avril 2024
° RG 23/08114 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XQZA N° minute : 24/00823 ORDONNANCE SUR MESURES PROVISOIRES DU 18 Avril 2024 Madame Amandine de la HARPE, Juge de la Mise en Etat, assistée de Madame Joanna
Source officielleChambre 2/section 1
6631311f19f939ca6242b607
30 avril 2024
30 avril 2024
Avril 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Amandine de la HARPE, Première Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Joanna
Source officielleTrib. de Commerce
69a13c4ccdc6046d47e37547
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Jugement prononcé sur le siège à l'audience du14/01/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Jean-François ETESSE, Président, assisté de Madame Joanna KARK, greffier à qui la minute
Source officielleTrib. de Commerce
69bc6c2dcdc6046d47414391
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le 04/07/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Laurent GUIGLION, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commisgreffier à qui
Source officielle2ème chambre
DTA_2111290_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
fait dès lors qu'il se fonde sur le motif tiré de ce que la rue Joannes ne mesure pas 8 mètres sur l'ensemble de son linéaire et que la circulation de la rue Joannes à 11h34 le 30 juin 2022 telle qu'elle
Source officielleciv1
613723ebcd5801467740fe6a
6 mars 2002
6 mars 2002
Joannès Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24 janvier 2002, où
Source officiellecr
6079a8699ba5988459c4d2ec
19 mars 1992
19 mars 1992
pénale, défaut de motifs, manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'avoir laissé divaguer un animal malfaisant ou féroce, en l'occurrence son chien épagneul-beagle Johny
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66db4361f06e1567cdd9f948
4 avril 2024
4 avril 2024
SATELIA CAISSE NATIONALE D’ASSURANCE MALADIE CPAM DE LA GIRONDE Me Gérard FALALA Me Joanna PELTZMAN ORDONNANCE DE DESISTEMENT (article 394 et 789 du code de procédure civile) ______________
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2400034_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Jean-Marie, Robert Bruno, Thierry Marcel, Johnny et Dylan B et de Mme F B, et de proposer les mesures nécessaires pour mettre fin au danger s'il le constate.
Source officielle1ère Chambre
68e89301f271a402af33b82e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
GROUPAMA D'OC CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE D'OC ès qualités d'assureur de la société FALCON Représentée par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Matthieu JOANNY
Source officielleTrib. de Commerce
69a1a946cdc6046d47ee1c82
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Bruno BAYEMI Madame Sophie BELLON Monsieur Reynald LEROY Greffier lors des débats : Madame Joanna KARK Ministère
Source officielleTrib. de Commerce
69a1a9b3cdc6046d47ee257f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
RCS [Localité 3] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Bruno BAYEMI Juges : Madame Sophie BELLON Monsieur Reynald LEROY Greffier lors des débats : Madame Joanna
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007960566
8 avril 1998
8 avril 1998
Johnny X..., demeurant ... ; M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008073340
17 novembre 2000
17 novembre 2000
Liboli Johnny X... ; 2°) de rejeter la demande de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0723JUD001226803
23 juillet 2009
23 juillet 2009
Johnny l’angoisse !
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3b2
24 juin 2008
24 juin 2008
ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 06 Octobre 2006 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Johnny
Source officielleSALON D'HONNEUR
69eb2873cdc6046d475afc08
23 avril 2026
23 avril 2026
Malacher ZIRST [Adresse 3] Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble n° 071 501 803 (Maître Joanne REINA de la S.E.L.A.R.L.
Source officielleTrib. de Commerce
69a14108cdc6046d47e3cc06
10 janvier 2025
10 janvier 2025
PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES, LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA PRESENTE DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT MONSIEUR ROBERT MARTIN ET MADAME JOANNA
Source officiellePage 11 sur 126