Lancelot, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public, - et les observations de Me Yang-Ting Ho, avocate de M. et Mme A, et de Me Nicolas, avocat de la commune du Gros-Morne.

Lancelot, juge des référés, - les observations de M.

Lancelot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

saisir l’inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche pour qu’une enquête indépendante soit menée sur le harcèlement moral et les dysfonctionnements systémiques constatés au lycée Langevin-Wallon

auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de la Mayenne une déclaration d'accident du travail, sans réserves, concernant Mme Jennifer X..., alors mise à la disposition de la Corderie Henri Lancelin

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée "CONCEPTION NOUVELLE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS" (CNBTP), dont le siège social est à Ban de Laveline

C... et tous occupants de son chef de la résidence universitaire Galois Village, logement 102 bâtiment 1, sise Cité scientifique Avenue Paul Langevin, sur la commune de Villeneuve d’Ascq (59650) ;

Lancelot, premier conseiller, en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Considérant ce qui suit : 1.

BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE -COMTE N° RG 24/00463 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-INTD Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELAS LANCELIN

Lancelot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Lancelot, - les conclusions de M.

Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

l'article L. 521-3 du code de justice administrative, a, à la demande de la communauté urbaine Lille Métropole, ordonné l'expulsion des occupants sans titre du terrain situé zone du Hellu, rue Paul Langevin

Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public désigné en application de l'article R. 222-24 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

Lancelot, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public, - et les observations de Mme Thalmensy. Considérant ce qui suit : 1.

Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Lancelot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.