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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721c5cd580146773f71ba
12 novembre 1992
d'au moins 50 % la capacité de travail et de gain, sans rechercher si, au regard des troubles persistant depuis l'accident de trajet subi par elle, consistant en des céphalées, fortes douleurs à la nuque
comm
61372431cd5801467741368f
5 mai 2004
X..., ès qualités, de leurs appels en garantie à l'encontre ses sociétés Nugier et Sangalli et de M.
1ère Chambre
DTA_2200014_20221018
18 octobre 2022
La SCI KS est propriétaire de la terre dénommée " Teorueaihuaraau " cadastrée AR 56 d'une superficie de 863 m² à Nunue (commune de Bora Bora) suivant un acte de vente du 1er juillet 2015, transcrit au
cr
613726a4cd580146774274b8
27 juin 2007
Caroline, qui a révélé en outre aux enquêteurs avoir été présente un jour au domicile de Georges X... et avoir vu ce dernier arriver derrière Caroline qui utilisait l'ordinateur, et lui caresser la nuque
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-241847
15 janvier 2025
Un certificat médical, dressé le   19   mai 2019 par un médecin légiste, atteste de plusieurs contusions et égratignures à la tête, au torse, aux bras, aux jambes et à la nuque du requérant.
4ème Chambre Section 3
626cd36cbd20aa057d9f3942
29 avril 2022
29/04/2022 ARRÊT N°144/2022 N° RG 20/01793 - N° Portalis DBVI-V-B7E-NUG5 NB/KB Décision déférée du 30 Juin 2020 Pole social du TJ de Toulouse 19/11520 [M] [H]
Juge des référés
ORCA_24PA00588_20250106
6 janvier 2025
française d'annuler l'arrêté n° 545 PR du 23 juin 2023, publié au JOPF le 30 juin 2023, portant autorisation de création et d'exploitation d'une officine de pharmacie dans la commune de Bora Bora, à Nunue
ECLI:CEDH:001-238960
2 décembre 2024
document, dressé le 25 août 2019 par les agents chargés de la surveillance des locaux de détention provisoire à Haskovo, atteste de plusieurs hématomes au torse, au dos, aux bras, aux jambes et à la nuque
Tribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2500227_20251008
8 octobre 2025
portant autorisation d’occupation temporaire d’un emplacement du domaine public portuaire, sur le quai de Taiohae, parcelle cadastrée section AC n°86, sis dans la commune associée de Taiohae, sur l’île de Nuku
Pôle 6 - Chambre 12
6871ecf7542d85a267f3c715
11 juillet 2025
Siège des lésions : la nuque et l'épaule gauche. Nature des lésions : douleur au niveau de la nuque et de l'épaule ».
civ1
é leurs demandes en interdiction et en responsabilité forméesc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2010:C100806
30 septembre 2010
procédure civile ; 2° / que si les juges du fond ont distingué une première technique consistant « à prélever une bandelette de cuir chevelu d'environ 8 à 10 cm de long sur 1 cm de large au niveau de la nuque
Cour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c065
22 mai 2008
Bora ; Non comparante ; 6- Monsieur Marii J..., demeurant à Nunue-Bora Bora ; Non comparant, assigné à sa personne le 22 septembre 2004 ; Non comparant ; 7- Madame L... a DDD... ou a FFF...,
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2600733_20260306
6 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 février 2026, la communauté d’agglomération de Moulins, représentée par l’AARPI Adaltys avocats, Me Nugue, demande au juge des référés d
5ème Chambre
DTA_2306535_20240319
19 mars 2024
Par un mémoire enregistré le 6 novembre 2023, M. et Mme A et B D, représentés par Me Nugue, demandent au tribunal de juger que l'arrêté du 5 février 2018 est caduc et qu'il ne leur est pas possible d'obtenir
DTA_2401818_20240816
16 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 juillet 2024, la communauté d'agglomération Moulins communauté, représentée par Me Nugue, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner,
3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02676_20221026
26 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 septembre 2021, la ville de Lyon, représentée par l'AARPI ADALTYS, agissant par Me Nugue, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 1 500 euros
6 SS
CETAT:CETATEXT000007833067
9 mars 1992
Considérant que la circonstance que le préfet du Cantal aurait mentionné dans la décision attaquée que les parcelles dont il autorisait l'occupation temporaire appartenaient à la succession Lenormand-Nugar
6253cb05bd3db21cbdd8caef
22 octobre 2008
ce praticien l'avait examinée de manière inhabituelle par un toucher vaginal à plusieurs doigts, en lui prodiguant simultanément des caresses sur les seins, les cuisses au niveau du sexe, et sur la nuque
ECLI:CEDH:001-146077
11 juillet 2014
Le requérant fit référence à des tapes sur la nuque pendant l’interrogatoire. Le 20 janvier 2011, le requérant fut examiné par le médecin légiste à deux reprises, à 10 heures 30 et à 20 heures 10.
6079a8469ba5988459c4c621
10 mai 1984
LUI FRAPPAIT VIOLEMMENT LA NUQUE DU TRANCHANT DE LA MAIN ET QUE A...
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