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635 résultats pour « Piccio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e2518acdc6046d4794b4bc

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

2025000572 MA BOITE A LINGE (SARL) Dossier : PC/08778 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 08/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Jean Louis PICCIN

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e2520ccdc6046d4794bf6d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

prononcé publiquement le 08/07/2025, par mise à disposition au Greffe conformément à l'article 450 du Code de Procédure Civile, les parties avisées à l'audience, rendu et signé par Monsieur Jean Louis PICCIN

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e25340cdc6046d4794d4ae

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

003783 2025000598 [Localité 1] (SARL) Dossier : PC/08772 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 08/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Jean [M] PICCIN

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e26ca6cdc6046d4797d995

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

: 2025 005715 2025000916 FLTE (SARL) Dossier : PC/08852 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 28/10/2025 et même composition pour le délibéré Président : Jean [K] PICCIN

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6c872b5e5e648cb25f3

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 07 Juillet 2025 Président : Madame PICO, Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience publique le

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6c872b5e5e648cb25fe

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 07 Juillet 2025 Président : Madame PICO, Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience publique le

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6ca72b5e5e648cb264b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 07 Juillet 2025 Président : Madame PICO, Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience publique le

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6793e89bdc35c03afb70d6b8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 25/ Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 13 Janvier 2025 Président : Madame PICO, Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience publique

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6793e8a2dc35c03afb70d776

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N°25/ Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 13 Janvier 2025 Président : Madame PICO, Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience publique

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6793e8abdc35c03afb70d848

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 25/ Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 13 Janvier 2025 Président : Madame PICO, Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience publique

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

672286213f64f31269862d20

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT N° 24/ PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 1 JUGEMENT DU : 14 Octobre 2024 Président : Madame PICO, Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef897

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

(Aude), (Narbonne), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, au profit de Monsieur PICO X..., demeurant à Mouthoumet (Aude

Source officielle
CC

civ3

61372323cd58014677405edb

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Canal de Provence et d'aménagement de la région provençale à payer à la société Razel, venant aux droits de la société Pico

Source officielle
CA

Chambre 4-5

62c7c959cb8dca058e3e783c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DU 07 JUILLET 2022 N° 2022/ AL Rôle N°19/18270 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFHJR Association ECIR FORMATION, anciennement dénommée Centre de Formation des Travaux Publics CFTP Emile PICO

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6879d5ea2db7cac9e5eb48b6

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E. BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE M.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65aacc830c777d3ec8eb6372

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me PICCIO Copies certifiées conformes délivrées le: à Me HENIN ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 21/03761 N° Portalis

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

678b43aac6ad78dd9cf0d420

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E. BERTRAND, greffière M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

67f8a23d40b8f5486fedd97d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

67f8a569ec820a3a2a05e736

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

PICCO, conseiller faisant fonction de président M. SEVILLA, conseillère MP. BAGNERIS, conseillère Greffière : lors des débats E.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6717407f6a24f8a713323cc5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

PICCIOTTI

SIREN 854033859GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

02/10/2026

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Dépôts des comptes

CAPICCIOLA 2023

SIREN 979596426GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

24/09/2026

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Dépôts des comptes

EURL PICCIONE OPTIC

SIREN 808491856GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

03/09/2026

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Dépôts des comptes

EURL PICCIONE OPTIC

SIREN 808491856GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

03/09/2026

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Dépôts des comptes

STORES ALU PICCIONE

SIREN 750889800GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

16/08/2026

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