CodexAI
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
S, en date du 9 novembre 1998, qui, dans l'information suiviec/Malik Y
61372613cd58014677422c58
8 septembre 1999
des conditions essentielles de son existence légale ; " alors de quatrième part que, dans son mémoire, Mahmoud X... avait fait valoir qu'il avait pris la main de son agresseur en le saisissant au poignet
613725d0cd58014677420b43
11 mai 1999
maintien dans les lieux de la compagnie de gendarmerie de Grenoble des 27 et 28 février 1996 ; que le 3 mars 1996 à 13 heures, à destination de l'Algérie, Zaher X... s'est tailladé les veines des poignets
1ère chambre civile B
60373e2f735be21caf507a15
12 mai 2015
Il conservait une raideur importante du poignet.» doléances actuelles : - des douleurs du poignet gauche quasi permanentes, accentuées à la mobilisation de ce dernier.
CTX PROTECTION SOCIALE
65aaca270c777d3ec8eb3603
19 janvier 2024
gauche, dont il a conservé des séquelles douloureuses, rendant presque impossible l'utilisation de ce poignet ; - qu'à compter de sa reprise du travail, étant droitier, il a surexploité le poignet
2EME PROTECTION SOCIALE
634f954bb5afe5adfff2892e
17 octobre 2022
Seul le poignet gauche fera l'objet d'un suivi.
2ème chambre section A
65b365c21d7564000872e06f
25 janvier 2024
formée par la Sarl Construction Pouget , -Rejeté le surplus des demandes, - Condamné la Sarl Construction Pouget à payer aux époux [O] la somme de 2 500 € en application de l'article 700 du Code de
Chambre Sociale
67f0ba49ea6533065f551db6
4 avril 2025
, consistent en un quasi blocage du poignet droit".
Serv. contentieux social
66964158f5112d8edd058280
11 juillet 2024
Des radiographies des mains et des poignets droit et gauche réalisées le 13/08/2017 font état d'une suspicion d'arrachement osseux au niveau du poignet droit.
POLE SOCIAL
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2 juillet 2025
Ainsi, le taux d’IPP a été fixé à 10 % sur le poignet non dominant de M. [E], et la CMRA a maintenu ce taux d’IPP : il s’agit bien du taux d’IPP minimum en cas de blocage du poignet.
Chambre sociale
6352379c8c924eadffcc49ea
20 octobre 2022
des tendons du poignet '... ; il n'est pas spécifié le type de tendinite pour l'unique raison que c'est un poignet douloureux, souffrant de son cartilage et non de ses tendons ; Il conclut à une maladie
4ème chambre-formation à 3
DCA_19MA05835_20220405
5 avril 2022
a pu contribuer à l'apparition d'une arthrose du poignet droit et à l'infirmité dont était atteint M.
633fc2b1e633183e2ee177a1
3 octobre 2022
Le certificat médical initial du 2 novembre 2014 constate une : « contusion du poignet droit par écrasement ».
Ch.protection sociale 4-7
67f8a21f40b8f5486fedd84b
10 avril 2025
Le certificat médical initial d'accident du travail du 28 mars 2019 indiquait une entorse du poignet droit.
2ème Chambre
DTA_2206877_20260107
7 janvier 2026
Par un courrier du 1er juin 2022, reçu le 3 juin 2022, Mme C... a contesté le taux d’IPP retenu pour son poignet droit.
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22 janvier 2024
Nature et siège des lésions : douleur au bras, pied et poignet droit ». Le certificat médical initial du même jour constate une « contusion du poignet droit et de la cheville droite ».
soc
édure pénale ayant été engagéec/M. Pouget
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7 février 1991
Pouget, président directeur général de la société Pouget et contre M. B..., chef d'équipe, pour blessures involontaires et violation des textes règlementant l'exécution des travaux en hauteur, M.
631ad8fa39cffb4f13674419
6 septembre 2022
Elle reprend l'argumentaire médical du docteur [K] dans lequel il est fait état d'un taux de 12 % pour un blocage du poignet.
TECH SEC SOC: AT
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11 janvier 2024
sans limitation de la prono-supination et sans blocage du poignet”.
comm
61372307cd58014677404895
3 février 1998
incident de la compagnie Navigation et transports et de la Société d'études et de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 septembre 1995), que deux conteneurs renfermant des ailes de poulets
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00337
17 mars 2026
Ces affiches comportaient également deux symboles, un triangle de danger avec une main tenant un couteau et un rond d'interdiction avec une femme enceinte tenant une poussette avec un enfant assis dedans
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