Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M. Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Lors des débats : M.

Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.

#Kriminaalasi Raffaele Russo süüdistuses.#Eelotsusetaotlus – Tribunale di Santa Maria Capua Vetere.

Raffaelli, avocat exerçant à Catanzaro.

RIVIERA INTERNATIONAL LA BOMMA C/ [L] [I] Copie exécutoire délivrée le : 03 Juillet 2023 à : Me Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Sébastien ZARAGOCI

#Banco Santander SA v Mahamadou Demba and Mercedes Godoy Bonet and Rafael Ramón Escobedo Cortés v Banco de Sabadell SA.

. # Georgios Orfanopoulos en anderen (C-482/01) en Raffaele Oliveri (C-493/01) tegen Land Baden-Württemberg. # Verzoeken om een prejudiciële beslissing: Verwaltungsgericht Stuttgart - Duitsland. # Vrij

Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M. Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Lors des débats : M.

Rafael BEZERRA MENUCCI, commis assermenté Commis Assermenté Attendu que par ordonnance de référé en date du 5 décembre 2024, n° RG 2024R00505, n° de Minute 2024R00560, M.

Rafael BEZERRA MENUCCI, commis assermenté Attendu que par ordonnance de référé en date du 5 décembre 2024, n° RG 2024R00506, n° de Minute 2024R00561, M.

Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M. Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Lors des débats : M.

Rafael BEZERRA MENUCCI En résence de M. Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Lors des débats : M.

Rafael BEZERRA MENUCCI, commis assermenté.

Rafael BEZERRA MENUCCI, commis assermenté.

demande de conseil relative au caractère communicable, à la société X, candidate évincée du marché public ayant pour objet la conception et la réalisation d'un calculateur embarqué sur avion d'armes « Rafales

ALLIANZ IARD Représentée et assistée par Me Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON, magistrat de la mise en état de

Représentés et plaidant par Maître Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'Aix-en-Provence Appelants M. Gabriel Z... et Mme Aude A... épouse Z...

A... et B... la rémunération convenue pour les ventes consenties aux sociétés Arthemis, Raffali et Primo, réunissant les critères fixés par la convention liant les parties ; D'où il suit que le moyen

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Génie civil » concernant le marché public de travaux portant sur l'aménagement du carrefour « Casatorra », attribué au groupement momentané d'entreprises composé des sociétés TERRACO, GTS, POMPEANI et RAFFALI