CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 257 résultats pour « Rocher Intimes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-6

69fc2e66cdc6046d47e40a69

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Chambre 4-6 N° RG 26/04277 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPXPT Ordonnance n° 2026/M40 Association [Adresse 4] Représentant : Me Henri ROUCH

Source officielle

Page 11 sur 313

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Sociale

69eafb51cdc6046d475702ff

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

APPELANTE : Madame [U] [A] épouse [L] Née le 05 avril 1976 à [Localité 1] (85) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Jimmy SIMONNOT de la SELARL ADLIB, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6970dce4cdc6046d471e34bb

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

de la SELARL PRAXIS - SOCIETE D'AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier E0002TUC et par Me Chloé RANGEARD-PITON, substituant Me Jacques SIRET, avocats plaidants au barreau de LA ROCHE

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a225b60cdc6046d4737e6f5

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/00644 - N° Portalis DBV5-V-B7J-HIEG Décision déférée à la Cour : jugement du 28 janvier 2025 rendu par le tribunal judiciaire de LA ROCHE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69fd81d7cdc6046d470494ab

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle a percuté un rocher et des arbres. Elle a été évacuée sur l'hôpital Nord de [Localité 5] où elle a été opérée en urgence.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63981a7b805de12b75e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

ayant tous les deux pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Olivier MARTIN, avocat au barreau de LA ROCHE

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fcaa6b2f7a8779d91252a88

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Axel DE VILLARTAY de la SCP VIA AVOCATS, Avocat du Barreau de RENNES, pour postulant et représenté par Me Claire COLINET substituant à l'audience Me Emmanuel HUMEAU, Avocats plaidants du Barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69d74513cdc6046d479c94cc

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 3] à [Localité 1] représentée par Me Stephanie ROTH, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD,

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f23e91c8e9fcf071367

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Gilles TESSON de la SELARL GILLES TESSON AVOCAT, avocat au barreau de LA ROCHE

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210edccdc6046d4709b3d8

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

-6 N° RG 25/12511 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPI5X Ordonnance n° 2026/M50 APPELANTE S.A.S. [1], sise [Adresse 4] représentée par Me Dylan FERRARO ROGHI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME

Source officielle
CA

3ème chambre

5fd9ef89e0f76b300d47a118

Appel

29 octobre 2019

29 octobre 2019

, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Amandine CAZENAVE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [C] [F] [I] [Adresse 1] [Localité 21] représenté par Me Marie-elodie ROCA de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00368

Cassation

23 mars 2010

23 mars 2010

Yves Rocher sa clientèle ainsi que les autres éléments immatériels du fonds de commerce, à l'exception du droit au bail, cédé à un tiers, de l'enseigne et de la marque, appartenant à la société Yves Rocher

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

63c1099fbf9fd47c90a13d70

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée par Me Frédéric MALLARD, Avocat au Barreau des SABLES D'OLONNE substituant à l'audience Me Suzanne LAPERSONNE, Avocat plaidant du Barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fda766dfcab2e013bd9abaf

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

APPELANTE : SAS TASTET prise en la personne de son représentant légal, pour son établissement situé [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SELAS FIDAL, avocats au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbd2

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

ROSSI CARBURANTS 12 bis rue Micaêl Farady ZI Sud 72100 LE MANS représentée par Maître Antoine IFFENECKER (SCP SIRET et Associés), avocat au barreau de LA-ROCHE-SUR-YON INTIME : Monsieur Patrick

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

69df2697cdc6046d47485fae

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Plusieurs des factures émises par la SAS Société des Transports Roche sont demeurées impayées.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300659

Cassation

23 septembre 2021

23 septembre 2021

ainsi que les pièces 43 à 47 de leur dossier aux motifs qu'en notifiant leurs conclusions et des pièces nouvelles le 26 juin 2017 alors qu'ils savaient que la procédure serait clôturée le 28 juin, les intimés

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b20c3bcaf505db696a0c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Et ayant pour avocat plaidant Maître Gilles TESSON de la SELARL GILLES TESSON AVOCAT, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7a9cece1704f5747999

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

SUR YON APPELANTE : Madame [V] [E] née le 24 Juin 1960 à [Localité 4] (85) [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat, Me Isabelle BLANCHARD de la SELARL ADLIB, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d6c

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

née le 21 Juillet 1960 à SAINT MALO DU BOIS (85) de nationalité Française ... 85130 LA GAUBRETIERE Représentée par Me Sylvie ROIRAND de la SELARL BARREAU ROIRAND, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle