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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110828
17 novembre 2021
Il résulte des certificats médicaux versés au dossier que : - [Y] [F], connu de longue date pour un trouble schizo-affectif, a fait le 30 janvier 2020 une rechute dans un contexte de rupture de traitement
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA03269_20250619
19 juin 2025
A, victime d'anoxie cérébrale à la naissance, est atteint d'un déficit intellectuel et moteur, de troubles schizo-affectifs et d'une limitation de la motricité de son bras droit.
Cour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA01445_20220629
29 juin 2022
Par ailleurs, Le certificat médical daté du 10 mai 2022, qui se borne à indiquer que Mme A est suivie depuis juillet 2021 pour un trouble schizo affectif, n'est, en tout état de cause, pas de nature à
7ème chambre
DTA_2202305_20230630
30 juin 2023
B, qui souffre de trouble schizo-affectif type maniaque, nécessite une prise en charge médicale dont le défaut peut entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité, mais qu'eu égard à l'offre de
4ème Chambre
DTA_2401599_20240611
11 juin 2024
Il ressort des pièces du dossier que la requérante est suivie depuis 2022 par le centre médico psychologique Edouard Toulouse à Marseille pour des troubles schizo affectif, et des troubles bipolaires.
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2402441_20250106
6 janvier 2025
Il soutient que : - il souffre de trouble bipolaire et trouble schizo-affectif et a été hospitalisé au sein de l'EPSM de Caen à compter d'octobre 2021 suite à une décompensation de ces pathologies ;
Juge des référés
ORCA_25TL00245_20251006
6 octobre 2025
Si l’appelant soutient que les faits survenus le 9 mai 2019 sont en lien direct avec l’existence d’un trouble schizo-affectif qui a affecté son discernement et entravé le contrôle de ses actes, il n’est
ORCA_25VE01145_20260129
29 janvier 2026
B... est atteint d’un trouble schizo-affectif, pour lequel il bénéficie d’un traitement anti-dépresseur, antipsychotique et antiépileptique, et d’un suivi psychothérapeutique, depuis 2022.
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0117REP002347394
17 janvier 1995
La requérante est une société en nom collectif en liquidation ayant son siège à Schio (Vicenza). Elle est représentée par son liquidateur.
Cour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941f1
27 septembre 2018
SARL de droit néerlandais agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Tupolevlaan 65 1119 1119 PA SCHIHOL-RIJK PAYS-BAS représenté par Me X...
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-221872
21 novembre 2022
Italy 21/12/2021 Maria Maddalena DALLA VECCHIA 1953 Schio Vicenza District Court, R.G. 1210/04, 04/08/2005 Venice Court of Appeal, R.G. 828/05, 26/11/2007 Court of Cassation, R.G. 19964/08, 13/07/2012
1ère Chambre D
5fdbbec663f32b9dda643953
31 janvier 2019
Distributeurs': «'Tesi'», «'Retail Heart'», «'Retail Synergy'», «'Invel'», «'Hypertrade'» - Clients': «'Mercator'», «'Carrefour Brésil'» ou «'Carrefour Brasil'», «'big C'», «'Body Shop'», «'Migros'», «'Schiever
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0914DEC005631321
14 septembre 2023
Zampieri, a lawyer practising in Schio (Vicenza).
Chambre 1-11 HO
69ddd0b3cdc6046d472ab005
11 avril 2026
[T], âgée de 36 ans, a été admise en soins psychiatriques d'urgence à la demande d'un tiers sous la forme d'une hospitalisation complète le 16 janvier 2026 suite à une décompensation de son trouble schizo-affectif
ECLI:CE:ECHR:2025:0507DEC000083322
7 mai 2025
xa0; 38210/22 01/09/2022 Gheorghe-Valentin MĂLAI 1988 Mărioara Mălai Casolt 02/11/2022 03/10/2024 14/11/2024 05/12/2024 18/12/2024 Illegible signature 38350/22 16/09/2022 Teodor-Victor SCHIOP
JLD
68e96ca43ea43407b91202ad
10 octobre 2025
Je ne suis pas schizo. J'ai interrompu le traitement avec l'accord du psychiatre Mme [H]. J'ai eu trop d'hospitalisation, des hospitalisations qui ne sont pas fondées. Je n'ai aucune maladie.”
1ère Chambre section B
6629f35ddc6faf0009588779
24 avril 2024
médical établi par le docteur [S] [N] [K] le 10 avril 2024 indique que le maintien en hospitalisation complète sans consentement se justifie en ce que ' la patiente suivie de longue date pour un trouble schizo-affectif
68683a024965b5d9df3259bb
4 juillet 2025
Il ressort des pièces versées à la procédure que Mme [D] [I] souffre d’une psychose schizo-dysthymique.
Juge unique - 3ème chambre
DTA_2502490_20260106
6 janvier 2026
A... présente un trouble schizo-affectif sévère caractérisé par des épisodes psychotiques, une désorganisation du comportement et une altération majeure de l’autonomie, il ne résulte pas de l’instruction
2ème Chambre
DTA_2305515_20231004
4 octobre 2023
B souffre notamment de troubles schizo-affectifs graves pour lesquels il est pris en charge quotidiennement au Centre d'accueil Thérapeutique à temps partiel (CATTP) et de façon hebdomadaire au Centre
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