Codes de loi français

Article B

- Tabac (Nicotiana spp.), à l'exception des feuilles sèches. Réunion. Toutes origines (2) - Théier (Camellia sinensis), à l'exception des feuilles sèches Réunion.

Article Annexe II

2006, présentés sous forme de capsules ou de comprimés 18 g/kg E 1505 Citrate de triéthyle Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006, présentés sous forme de capsules ou de comprimés 3,5 g/kg Blanc d'œuf séché

LEGIARTI000037034527

. - matière sèche (%) ; matière organique (%) ; Les autres oligoéléments seront analysés dans le cadre de la caractérisation initiale des déchets. - granulométrie ; 6.3.

Article L229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 45

de ravitaillement en mer s'arrête pour changer d'équipage ; les arrêts uniquement destinés au ravitaillement en combustible, à l'approvisionnement, au changement d'équipage d'un navire autre qu'un navire de ravitaillement en mer, à la mise en cale sèche

LEGIARTI000021809793

Alimentation La ration de base du troupeau provient à hauteur de 80 %, exprimée en matière sèche, de l'exploitation. En dehors des périodes de pâturage, du foin est chaque jour mis à disposition des vaches laitières. 5.4.

Article Annexe

MS Matière sèche. OC Organisme certificateur. OPA Organisme professionnel agricole. OQ Organisme de qualification. OSE Organisme de suivi des élevages. OSP Organisme de sélection porcine. PAD Prêt à la découpe.

LEGIARTI000051239852

) Les opérations réalisées sont soumises au taux normal de TVA de 20 %, sauf les opérations de transport de corps, avant et après mise en bière, et la fourniture de plants horticoles d'ornement, de plantes vivantes, de fleurs fraîches et de fleurs séchées

Article 221-II-2/4

5.1.4 A bord des transporteurs mixtes uniquement : .1 les citernes à résidus doivent être entourées de cofferdams sauf lorsque les parois extérieures des citernes à résidus pouvant transporter des résidus lors des voyages effectués avec une cargaison sèche

Article Annexe IV

Par voies de navigation intérieures Classe (1) Étiquette(s) (2) Quantités totales annuelles (3) Bateau à cargaison sèche Bateau-citerne (1) Indiquer la classe. 2.1.4.

Article ANNEXE I a

d'exercice du métier Le titulaire de la spécialité Métiers du plâtre et de l'isolation de CAP exerce ses activités en toute sécurité pour lui et son environnement et trouve son emploi dans toutes les entreprises des secteurs suivants : -la plâtrerie dite " sèche

Article Annexe IV

. - Préambule Le protocole d'essais permet de vérifier que les machines de nettoyage à sec en circuit fermé sont à même de respecter durablement, en situation d'exploitation, la valeur limite de 20 g/kg de linge nettoyé et séché imposée au point 6.2 de

LEGIARTI000024599214

pat jone, kaf, kaf rouj, zarab, malbar, mélanzé, métisé mon zie lé maron, ble, vèr, mon sheve lé droit, kongné, trésé, bouklé, mon zié lé gansé, lé gran, lé ron Pou bann linj mi mèt : Pantalon, morès, kilot, kabay (shemiz), palto, savate de doi, soulié

Article 223 a-II-2/12

9.1 les magasins à peintures doivent être protégés au moyen : 9.1.1 d'un dispositif à gaz carbonique conçu pour fournir un volume de gaz libre au moins égal à 40 % du volume brut de l'espace protégé ; ou 9.1.2 d'un dispositif d'extinction à poudre sèche

Article Annexe 1

(1) Aucune disposition de transport ne s'applique à : taches de sang séché recueilli en plaçant une goutte de sang sur un matériau absorbant ou lors de tests de dépistage de sang occulte dans les selles.

Article Cahier des charges

Spécificité du produit La farine de châtaigne corse est caractérisée par un goût sucré marqué, des couleurs allant du blanc crème au roux, des arômes olfactifs et gustatifs complexes et uniques allant de la châtaigne sèche, fruits secs, biscuit, épices

Article Annexe

Chaque dispositif d'accès dispose d'un éclairage avec alimentation de sécurité conforme aux dispositions du chapitre 6 de la présente instruction, de moyens de liaison avec l'exploitant, de moyens de liaison des services de secours, d'une colonne sèche

Article Annexe 130-A.1

au chargement et au déchargement et étude de stabilité après avarie (ces documents sont visés par une société de classification habilitée) ; - dispositif à gaz inerte ; - dispositif de projection d'eau diffusée ; - dispositif d'extinction par poudre sèche

Article Annexe I

un accès à la voie publique, A817, A819, A823 à A831 Maison forestière de Grenouillet Gorniès D 222 D 223 D 224 D 225 D 360 Maison forestière Grange de Cabrierette Joncels F165, F166, F167 Maison forestière de la Blanque Le Soulié

Article Annexe I

Vérification périodique des équipements L'exploitant s'assure d'une bonne maintenance des matériels de sécurité et de lutte contre l'incendie mis en place (exutoires, systèmes de détection et d'extinction, portes coupe-feu, colonne sèche par exemple)