FIT IRRUPTION SUR UNE ROUTE SUIVIE PAR DIDIER Y..., LEQUEL CONDUISAIT L'AUTOMOBILE DE SON PERE, JEAN Y...; QUE L'ANIMAL ET LE VEHICULE ENTRERENT EN COLLISION; QUE DIDIER Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Serres BN, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Z... épouse X... c/ Monsieur Serge A... Madame Marguerite B... épouse A...

Serge Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 avril 1999 par le tribunal d'instance de Saint-Avold, au profit de M.

celle-ci tirant également ses droits de la COMPAGNIE GENERALE DE BANQUE CITIBANK, anciennement dénommée COMPAGNIE GENERALE DE BANQUE SOFICAM, suite à une fusion du 13 septembre 1994 Représentant : Me Serge

Serge X... ... 01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE non comparant M. Xavier X... 69 ...

suivant : Sur le rapport de M. le Conseiller JOLY, les observations de Me DELVOLVE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'Avocat Général DINTILHAC; Statuant sur le pourvoi formé par : - DIDIER

Serge X..., demeurant quartier Péreiron Mirabeau, Pertuis (Vaucluse), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

demeurant tous trois "Le Mont des oiseaux", allée des Pinsons à Hyères (Var), 4°/ Monsieur Jean-Claude X..., demeurant "Le Mont des oiseaux", avenue des Rouges-Gorges à Hyères (Var), 5°/ Monsieur Serge

Serge, Marcel A..., domicilié à Paris (7ème), Ambassade de France au Salvador, c/o Ministère des Affaires Etrangères, ..., pris en qualité d'héritier de Marcel A..., 7°/ Mme Françoise, Michelle Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Serge E..., demeurant à This (Ardennes) Charleville-Mezières,

Serge C..., demeurant à Chatellerault (Vienne), ..., 2°) M.

Serge O..., demeurant ... La Barre, 19 / de M. Denis X..., demeurant ..., 20 / de M. Alain T..., demeurant ..., 21 / de M.

La cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Danielle DEMONT, conseiller Madame Lise LEROY-GISSINGER, conseiller qui en ont délibéré.

Serge XS..., à Mme Dolly N..., à Mme Claveline H..., à M. Alain A..., à M. R... DE LA VEGA, à M. Daniel J..., à M.

Didier XQ..., demeurant ..., 55 / Mme Lucienne XR..., demeurant ..., 56 / Mme Marie XR..., demeurant 19, rue J. Solvain, Le Normandie, 43000 Le Puy-en-Velay, 57 / M.

fourniture de plan du 23 novembre 1998 et avenant du 17 septembre 1999 prévoyant notamment le remplacement de l'escalier en bois d'accès à l'étage par un escalier en béton, chargé la société Maisons Serge

BALUZE et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier.