assisté de Me Séverine BEAUMEL de la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA Mme Justine Mariana Rosemonde Y... épouse X... née le 17 Mai 1952 à CANALA (98813) , demeurant...

judiciaire de Meaux, assisté de Romane HUAN, greffier ; Vu l’article 66 de la constitution; Vu la loi 2025-796 du 11 août 2025 visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits

Jérémie DILMI de la SELARL MADE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque: G844 et assistée de Me Morgane BAPTISTE la SELARL MADE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque: G844 INTIMÉE SCI SEVERIN

Il fait valoir que la requérante a été informée, en date du 4 décembre 2025, qu’une carte nationale d’identité et qu’un passeport pourront être remis à l’enfant Andrew Jérôme Séverin Hardy, sous réserve

D’autre part, il résulte de l’instruction que l’hôtel en litige est situé à l’angle du boulevard Barbusse et de la rue Séverine.

RG N : 11/ 01160 AFFAIRE : Séverine X..., Daniel Y... C/ André Z...

l'établissement public territorial Plaine Commune a approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), en tant que ce plan classe en zone UMh les parcelles AN 84, AN 85 et AN 94, situées rue Séverine

, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12956 du 04/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Séverine

Vu la requête, enregistrée le 1er octobre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Séverine X, demeurant ...

, fait part à son frère de sa volonté que ses cendres soient dispersées.

cet état ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 32, 486, 510, 512, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que les énonciations de l'arrêt se bornent à faire

moyen unique : Vu l'article 641, alinéa 2 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Mme X... a été engagée le 14 mai 2001 en qualité de réceptionniste par la société Hôtel Europe Saint-Séverin

Incarnation de cet idéal de rigueur et de sévérité, Claude Y..., petit rat puis étoile de l'Opéra de Paris, dirige l'établissement depuis 30 ans, mais ses méthodes sont aujourd'hui mises en cause dans

attestées, tant dans leur réalité que dans leur régularité, par les témoignages concordants des employés du cabinet dentaire qui évoquent encore, outre une véritable obsession sexuelle du praticien, le fait

INSCRITS Le TRESOR PUBLIC, pris en la personne de Monsieur le Comptable du SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS DE [Localité 20] EST chargé du recouvrement, domicilié [Adresse 6] représenté par Maître Séverine

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Séverine

procédure civile Audience présidée par Anne WYON, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Séverine

Nathalie PIGNON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, [E] [R], ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine