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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
631c2aeebd7923fcb00af996
8 septembre 2022
audience publique, devant Myriam BOUZAT, conseillère, déléguée par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Sophie
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00754_20240703
3 juillet 2024
Mme B a présenté la traduction en anglais de documents établis en Mongolie selon lesquels elle souffre d'une cirrhose et d'un cancer du foie et si un médecin du service d'hépato-gastroentérologie du CHU
Pôle 3 - Chambre 1
63104bac4709e24f13d55425
31 août 2022
Elle ne mentionne pas précisément les trois tableaux de Chu Teh-Chun par exemple. De même, Mme [I] [WL], voisine de l'appartement, déclare avoir vu M.
Pôle 1 - Chambre 8
65b4afc67ef77d000880b547
26 janvier 2024
[G] [K] CHU [5] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sophie MENIGOZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C0654 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/013734 du 23/06/2023
Cour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f00c
13 octobre 2011
Instance de PARIS (Juge des Libertés et de la Détention)- RG no 11/ 00555 Décision réputée contradictoire L'audience s'est tenue en chambre du conseil, au siège de la juridiction COMPOSITION Sophie
Chambre Etrangers - JLD
6745642e558738a4fcd8b481
10 avril 2024
APPELANT : Madame [O] [Z] née le 09 Juin 2002 à [Localité 9] [Adresse 2] [Adresse 10] [Localité 5] représentée par Maître Sophie RENAUDIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6871f14ddf9b8685d8d06904
25 juillet 2024
magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire : Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Sophie
Chambre Sociale
627f48ec551627057d32e0fc
12 mai 2022
Par jugement du 12 janvier 2021, le pôle social du tribunal judiciaire de Poitiers a : - rejeté l'ensemble des demandes du CHU de [Localité 3], - condamné le CHU de [Localité 3] à payer à la CPAM de
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00818_20231031
31 octobre 2023
Par un courrier du 21 janvier 2015, la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), en qualité d'assureur du CHRU de Lille, a informé M.
Pôle 1 - Chambre 3
5fdacf4fff013361b5e0c8a3
20 mai 2019
COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mai 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Première Présidente de chambre Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente Mme Sophie
AFFAIRES COURANTES
69c97ecacdc6046d476f5791
22 janvier 2026
des débats et du délibéré du 6 novembre 2025, de Monsieur Frédéric LARIVAILLE, Président de chambre, de Madame Marie CHATEAU, Juge, et de Monsieur Jean DELORME, Juge, Assistés aux débats de Madame Sophie
Pôle 6 - Chambre 12
6032ca29f2d8fe3fae115f6f
23 novembre 2017
société IMPRIMERIE DIDIER MARY [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Marion PIPARD, avocat au barreau de MEAUX, substitué par Me Mylène BERNARDON, avocat au barreau de MEAUX Me GUILLOUËT Sophie
6253c9e1bd3db21cbdd8970e
11 octobre 2007
SUR SERRE Partie civile intimée, Non comparante, ni représentée, Madame Sophie F..., demeurant 130, rue G.A Martin - 02360 ROZOY SUR SERRE Partie civile intimée, Non comparante, ni représentée
2ème chambre sociale
6780bc827876e75543d1c67e
9 janvier 2025
SAS [11], [Adresse 9] Représentée par Me Robert APÉRY, substitué par Me François OLLIVIER, avocats au barreau de CAEN INTIMES : Monsieur [L] [R] [Adresse 10] Représenté par Me Anne-Sophie
DCA_21DA01732_20230124
24 janvier 2023
A cette date, il a été transporté aux urgences du centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
61638eed0d12e998c06d9d3f
30 novembre 2010
d'appel du 22 octobre 2009, APPELANT : Monsieur [S] [I], né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 3], de nationalité Française, sans emploi, demeurant [Adresse 5], Représenté par Maître Sophie
4ème chambre
CETAT:CETATEXT000037834578
19 décembre 2018
ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme A...a été affectée en qualité d'auxiliaire de puériculture à la crèche halte-garderie du personnel du centre hospitalier universitaire (CHU
10e Chambre
616301504c6681071edf67d6
18 janvier 2012
demeurant [Adresse 11] représenté par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la ASS PREZIOSI JACQUES-ANTOINE / CECCALDI MARC ANDRE, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Sophie
14e chambre
600fe928c183d7410fab7991
21 janvier 2021
Suite à sa consultation, elle a été opérée de ce glaucome bilatéral en février 2018 au CHU de [Localité 15].
DTA_2304565_20260115
15 janvier 2026
Considérant ce qui suit : Mme B..., praticien hospitalier à temps plein au centre hospitalier régional et universitaire (CHRU) de Tours, a été placée en congé de longue durée du 28 novembre 2014 au
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