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231 résultats pour « Sophie Maral »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 2

63c79bbbda31367c908eb7e3

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [F] [Z] divorcée [T] née le 04 Janvier 1965 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sophie

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

62bfe0b4413a8b69b32bf144

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

de LYON INTIMÉ : [H] [G] né le 21 Février 1994 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Marine VARLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat palidant Maître Magalie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a1a71cccdc6046d477444ff

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

TJ de [Localité 1] RG n° 21/00510 APPELANTE Société [1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Audrey MOYSAN, avocat au barreau de NANTES, toque : 292 substitué par Me Margaux

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67061e34fde28ee4207110f7

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

MEDICAL SUPPLY, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] - [Localité 5] Représentés par Maître Margaux ALBIAC de la SAS DELTA AVOCATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94fb2

Appel

1 juillet 2021

1 juillet 2021

Adresse 16] SCA "PRIMACOOP" Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Immatriculée au RCS d'AMIENS sous le no 408 164 598 Ayant son siège social au [Adresse 7] [Adresse 23] SCA DU MARAIS

Source officielle
CA

12e chambre

62d254b504878e0603bc5ad0

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Magistrat

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd35c5cdc6046d471ed801

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

ORDONNANCE DE JONCTION ET STATUANT SUR LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ D'UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Le 12 avril 2026 à Nous, Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

662209669ce1420008389739

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

MYO prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Margaux POUPOT-PORTRON substituant Me Benjamin BLANC de l'AARPI ROUSSEAU-BLANC

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

653b59a8502b828318c4e574

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

anonyme agissant poursuites et diligences de son directeur général domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 542 016 381 01328 [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Laëtitia MICHON DU MARAIS

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6a192ca9cdc6046d4754a492

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

JAZ AUTO CAROSSE N° SIRET : 898 116 017 [Adresse 2] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée par Me Romain LEANDRI, substitué par Me Margaux DE SA MOREIRA

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

668f991f8dee2c23d20e77cc

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 18 décembre 2023 Minute n° 24/614 N° RG 20/00794 - N° Portalis DB2Y-W-B7E-CBZWW Le CCC : dossier FE : Me Anne-sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0e69c25a97f0381f5633

Appel

30 avril 2014

30 avril 2014

SUMMIT SYSTEMS [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Margaux CHAIGNEAU (cabinet LEXCOM), avocate au barreau de PARIS, K115 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 mars 2014

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CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc78

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

LE CALORIFUGE PARISIEN - LCP -, agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant 6 bis, rue Marat 94400 VITRY-SUR-SEINE représentée par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistée de

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CA

1ère Chambre

642d14f4cb8fa004f57da3ee

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

CREDIT LYONNAIS (LCL) [Adresse 3] [Localité 12] Représentée par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et Maître Charlotte MOCHKOVITCH de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour

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CA

1ère Chambre

642d14f2cb8fa004f57da3ec

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

CREDIT LYONNAIS (LCL) [Adresse 3] [Localité 12] Représentée par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et Maître Charlotte MOCHKOVITCH de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

679331c431df9338379d26b3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

GREEN SOLUTION ENERGIE, société par actions simplifiée prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 8] représentée et assistée de Me Margaux

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CA

Chambre civile TGI

6450a8e3902eadd0f86b8de9

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 février 2023 devant la Cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Sophie

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

686d62c5a2273490db108276

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Société XL INSURANCE COMPANY SE venant aux droits d’AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE en sa qualité d’assureur de la société SOPREMA 61 rue Mstislav Rostropovitch 75017 PARIS représentées par Maître Sophie

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CA

Chambre civile TGI

67f0bfee7404cfa73fa4bc81

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

l'audience publique du 13 Décembre 2024 devant la cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, conseillère Conseiller : Madame Sophie

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

616340367dbf94c22343cac4

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Emmanuel MAUGER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0706 INTIMEE 2° - SARL TORRASPAPEL [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Sophie

Source officielle