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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1005DEC004916099
5 octobre 2004
A la suite de l'examen externe du corps masculin (« erkek cesedinin harici muayenesinde »), le médecin mentionna qu'une balle avait percé la tête au niveau du sourcil gauche, sur l'os frontal
5e Chambre
5fd9b9524e0b7baf3dc9a277
5 décembre 2019
La cour ajoute qu'en toute hypothèse, même si Mme [P] justifie de la précarité de sa situation financière ainsi que de la réalité des poussées d'urticaire, de l'alopécie au niveau du sourcil gauche et
6ème Chambre
DTA_2305814_20260205
5 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juin 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Excel Auto Service, représentée par Me Soumille, demande au tribunal : 1°) de
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0215JUD002485703
15 février 2011
Le médecin M.C. dressa une note selon laquelle l'intéressé présentait « une ecchymose située au niveau palpébral supérieur – sourcil droit – et des excoriations sur la paupière droite (agression
AFFAIRE POEDEc/ROU
ECLI:CE:ECHR:2015:0915JUD004054911
15 septembre 2015
certificat médicolégal indiquant : – que le requérant présentait une entorse et une tuméfaction au genou gauche, une ecchymose au niveau pariéto-temporal, une tuméfaction au niveau du sourcil
1ère Chambre C
5fda86303955ad11db975d63
25 juin 2019
consolidation Madame [C] [Y] sollicite ici la somme de 9717,11 € au titre des frais de pédicure tous les deux mois (ongle incarné, coupe d'ongle, ablution hyperkératose) ainsi que d'épilation des sourcils
Cour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f026
30 novembre 2011
DÉCISION : Si certains éléments donnent à penser qu'une forme de rémunération non prévue au contrat était versée de manière détournée à M X... , comme le montre l'acceptation par celui-ci sans sourciller
PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68831-69299
27 juin 2000
Or, bien que le procureur sût qu’Abdüllatif İlhan avait subi des blessures qui avaient nécessité son hospitalisation, il n’entreprit aucune investigation de son côté, acceptant sans sourciller la version
Chambre 1-1
5fca6f372ea3b05a8e751044
20 octobre 2020
représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Christiane LE FEBVRE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Soumaia
7ème Chambre
DTA_2008292_20240704
4 juillet 2024
Ces dernières, réalisées le 18 avril 2019 au sein du centre d'imagerie médicale du Pays de Retz (Loire-Atlantique), ont permis de suspecter une fracture du sourcil cotyloïdien gauche.
6253c8fcbd3db21cbdd86e8f
7 avril 2004
MOTIVATION DE L'ARRET : Attendu, au vu de l'arret de cassation, que le litige est d sormais circonscrit Ë la demande de la soci t GML en paiement des travaux qu'elle a fait r aliser et dont elle a fait
3ème chambre
DTA_2004320_20230630
30 juin 2023
suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 26 novembre 2020 et le 21 mars 2023, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Pharmacie du Centre, représentée par Me Soumille
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Güngörc/Turquie
ECLI:CE:ECHR:2018:1023JUD002445112
23 octobre 2018
Behçet Güngör : une lésion d’un cm sur le sourcil gauche et un cas d’amnésie rétrograde. 13. Les requérants furent réexaminés le 20 août 2004.
ECLI:CE:ECHR:2011:1004DEC001660008
4 octobre 2011
genou gauche ; – İbrahim Akşit : lésion ecchymotique de 1 cm avec égratignures et bleu de 1 cm sous l’œil gauche, 3-4 égratignures sur la pommette gauche et au-dessus du sourcil
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-142210
6 mars 2014
Le médecin légiste examina le requérant et constata des traces d’écorchures guéries sur le nez et au-dessus du sourcil gauche.
695f505dcdc6046d4795dfa6
7 janvier 2026
Avec les nombreux points allant du sommet de son crâne au niveau des sourcils entre les yeux, cette blessure était très impressionnante et perturbante à regarder.
Chambre 1-2
6973a7cfcdc6046d47716ec8
22 janvier 2026
À l'examen, je constate les lésions suivantes : Cicatrice fronto-pariétale allant du sourcil gauche à la région occipitale, Hésitation à la man'uvre de Romberg, Raideurs et limitation douloureuse
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0618DEC005566118
18 juin 2024
L’examen externe du cadavre permit d’observer (hormis les signes cyanotiques dus au rigor mortis et les égratignures superficielles), des ecchymoses de 8 x 4 cm au niveau du sourcil gauche et de 4 x 3
ECLI:CEDH:001-166880
1 septembre 2016
gauche - égratignures sur l’omoplate gauche - rougeurs du coude droit - traces de menottes surtout à droite - ecchymoses frontale droite 5 cm x 3 cm - ecchymose medio frontale + éraflure au-dessus du sourcil
6253cae6bd3db21cbdd8c6c3
15 octobre 2008
limitation de la flexion de 40o, de l'abduction de 20o, de la rotation externe de 10o et de la rétropulsion de 10o de la hanche gauche avec amyotrophie du moyen fessier et ostéo-condensation débutante du sourcil
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