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336 résultats pour « Sourmail »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1005DEC004916099

Admin. suprême

5 octobre 2004

5 octobre 2004

A la suite de l'examen externe du corps masculin («   erkek cesedinin harici muayenesinde   »), le médecin mentionna qu'une balle avait percé la tête au niveau du sourcil gauche, sur l'os frontal

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd9b9524e0b7baf3dc9a277

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

La cour ajoute qu'en toute hypothèse, même si Mme [P] justifie de la précarité de sa situation financière ainsi que de la réalité des poussées d'urticaire, de l'alopécie au niveau du sourcil gauche et

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305814_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juin 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Excel Auto Service, représentée par Me Soumille, demande au tribunal : 1°) de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0215JUD002485703

Admin. suprême

15 février 2011

15 février 2011

Le médecin M.C. dressa une note selon laquelle l'intéressé présentait «   une ecchymose située au niveau palpébral supérieur – sourcil droit – et des excoriations sur la paupière droite (agression

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

AFFAIRE POEDEc/ROU

ECLI:CE:ECHR:2015:0915JUD004054911

Admin. suprême

15 septembre 2015

15 septembre 2015

certificat médicolégal indiquant   : –   que le requérant présentait une entorse et une tuméfaction au genou gauche, une ecchymose au niveau pariéto-temporal, une tuméfaction au niveau du sourcil

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fda86303955ad11db975d63

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

consolidation Madame [C] [Y] sollicite ici la somme de 9717,11 € au titre des frais de pédicure tous les deux mois (ongle incarné, coupe d'ongle, ablution hyperkératose) ainsi que d'épilation des sourcils

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f026

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

DÉCISION : Si certains éléments donnent à penser qu'une forme de rémunération non prévue au contrat était versée de manière détournée à M X... , comme le montre l'acceptation par celui-ci sans sourciller

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68831-69299

Admin. suprême

27 juin 2000

27 juin 2000

Or, bien que le procureur sût qu’Abdüllatif İlhan avait subi des blessures qui avaient nécessité son hospitalisation, il n’entreprit aucune investigation de son côté, acceptant sans sourciller la version

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca6f372ea3b05a8e751044

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Christiane LE FEBVRE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Soumaia

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2008292_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ces dernières, réalisées le 18 avril 2019 au sein du centre d'imagerie médicale du Pays de Retz (Loire-Atlantique), ont permis de suspecter une fracture du sourcil cotyloïdien gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e8f

Appel

7 avril 2004

7 avril 2004

MOTIVATION DE L'ARRET : Attendu, au vu de l'arret de cassation, que le litige est d sormais circonscrit Ë la demande de la soci t GML en paiement des travaux qu'elle a fait r aliser et dont elle a fait

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2004320_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 26 novembre 2020 et le 21 mars 2023, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Pharmacie du Centre, représentée par Me Soumille

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Güngörc/Turquie

ECLI:CE:ECHR:2018:1023JUD002445112

Admin. suprême

23 octobre 2018

23 octobre 2018

    Behçet Güngör   : une lésion d’un cm sur le sourcil gauche et un cas d’amnésie rétrograde. 13.     Les requérants furent réexaminés le 20 août 2004.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1004DEC001660008

Admin. suprême

4 octobre 2011

4 octobre 2011

genou gauche   ; –     İbrahim Akşit   : lésion ecchymotique de 1 cm avec égratignures et bleu de 1 cm sous l’œil gauche, 3-4 égratignures sur la pommette gauche et au-dessus du sourcil

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-142210

Admin. suprême

6 mars 2014

6 mars 2014

Le médecin légiste examina le requérant et constata des traces d’écorchures guéries sur le nez et au-dessus du sourcil gauche.

Source officielle
CA

3ème chambre

695f505dcdc6046d4795dfa6

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Avec les nombreux points allant du sommet de son crâne au niveau des sourcils entre les yeux, cette blessure était très impressionnante et perturbante à regarder.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6973a7cfcdc6046d47716ec8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

À l'examen, je constate les lésions suivantes : Cicatrice fronto-pariétale allant du sourcil gauche à la région occipitale, Hésitation à la man'uvre de Romberg, Raideurs et limitation douloureuse

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0618DEC005566118

Admin. suprême

18 juin 2024

18 juin 2024

L’examen externe du cadavre permit d’observer (hormis les signes cyanotiques dus au rigor mortis et les égratignures superficielles), des ecchymoses de 8 x 4 cm au niveau du sourcil gauche et de 4 x 3

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-166880

Admin. suprême

1 septembre 2016

1 septembre 2016

gauche - égratignures sur l’omoplate gauche - rougeurs du coude droit - traces de menottes surtout à droite - ecchymoses frontale droite 5 cm x 3 cm - ecchymose medio frontale + éraflure au-dessus du sourcil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6c3

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

limitation de la flexion de 40o, de l'abduction de 20o, de la rotation externe de 10o et de la rétropulsion de 10o de la hanche gauche avec amyotrophie du moyen fessier et ostéo-condensation débutante du sourcil

Source officielle

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