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460 résultats pour « Theophile »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

64ae4b06a1775905dba3bc4e

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

l'avis d'audience, adressée par télécopie le 10 juillet 2023 à 11h32 à Me Mohamad-Nadjiih Mahamoudou, avocat au barreau de Versailles, qui ne se présente pas ; - Vu la jurisprudence fournie par Me Théophile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6440d830e704a005d1ed714a

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Théophile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

643e35dd83146e04f531ecb2

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Théophile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

643e35dd83146e04f531ecb4

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

[G] [K] né le 29 juillet 1964 à [Localité 2], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [3] assisté de Me Théophile Baller, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [H]

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

643e35de83146e04f531ecc2

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

Localité 2], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Samy Djemaoun, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Théophile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64b8d0c9a5d4a205dbc5ce64

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

tunisienne RETENU au centre de rétention : [Localité 1] assisté de Me Blandine Russo, avocat au barreau de PARIS, avocat de permanence INTIMÉ : LE PREFET DE [Localité 2] représenté par Me Théophile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66274ef7c1c6ed00087b3d71

Appel

20 avril 2024

20 avril 2024

nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°2 assisté de Me Clémentine Berthier, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Théophile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa98

Appel

21 avril 2008

21 avril 2008

X... ... 93100 ROSNY SOUS BOIS comparant en personne Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de CRETEIL dans un litige l'opposant à : Maître Théophile

Source officielle
CC

civ3

61372370cd58014677409c7f

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

représenté par son syndic le Cabinet Pluvinage, dont le siège est 21, rue Godot de Mauroy, 75009 Paris, et actuellement par son syndic en exercice, la société Anjou gestion, dont le siège est 17, avenue Théophile

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007791685

Admin. suprême

17 mars 1993

17 mars 1993

DE THEOPHANE C... Z... dont le siège est ... ; 5°) l'O.G.E.C. SAINTE-BERNADETTE dont le siège est ... ; 6°) l'O.G.E.C. LAMORICIERE dont le siège est ... ; 7°) l'O.G.E.C.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68e1fd1520ac6488494aa655

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

d'effet suspensif à éventuellement formuler auprès du magistrat devant statuer sur cette demande, Vu les notifications du recours suspensif du 02 Octobre 2025effectuées par le parquet: - à Me Théophile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64b8d0c9a5d4a205dbc5ce5c

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE SEINE SAINT DENIS représenté par Me Théophile

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6896d771fd8bd33bb83ea557

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Vu les observations de Me Théophile BALLER reçues au greffe de la cour d'appel le 07 août 2025 à 18h47 SUR CE, Vu le dossier de la procédure, Vu l'article L 743-22 du code de l'entrée et

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65336b54bb40ec8318f31db9

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

N] [I] (interprète en espagnol) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, INTIMÉ : LE PRÉFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Théophile

Source officielle
CC

civ3

613721b5cd580146773f65f5

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

Théophile L..., demeurant à Moutain Home Arkansas 72653 (USA), route 3, box 225, 9°/ de Mme Sonia C... épouse B..., demeurant à Marcq en Baroeul (Nord), ..., 10°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613723d5cd5801467740ec04

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Cyril X..., demeurant 1, place Théophile de Viau, 47320 Clairac, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 octobre 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

comm

61372429cd580146774130cd

Cassation

16 novembre 2004

16 novembre 2004

A..., liquidateur judiciaire de la société Groupe BGS, la société civile professionnelle Théophile, Etienne, François B... et Laurence, Etienne B..., notaire, Mme C..., liquidateur amiable de la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dc1

Appel

3 février 2004

3 février 2004

DU 03 Février 2004 ------------------------- C.S/S.B Gilles Théophile X...

Source officielle
CC

soc

613724b7cd58014677417c98

Cassation

31 mai 2006

31 mai 2006

Nicolas Martin, domicilié 16 rue Pasteur, 28350 Saint-Lubin des Joncherets, 23 / à Mme Marie-Thérèse Guesdon, domiciliée 7 rue Théophile Gautier, 28350 Saint-Lubin des Joncherets, 24 / à Mme Milutinka

Source officielle
CC

civ1

6137215dcd580146773f3271

Cassation

15 janvier 1991

15 janvier 1991

B..., de nationalité néerlandaise, demeurant à la Rochelle (Charente-Maritime), villa "Théophile", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section

Source officielle

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Créations

Roy, Lancelot Alexandre Théophile

SIREN 510060940Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

08/09/2026

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Créations

THEOPHILE, Meddy-Kevin

SIREN 109179283Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

08/09/2026

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Leroux, Theophile Marie Dominique Stephane

SIREN 879614212Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

08/09/2026

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Dépôts des comptes

THEOPHILE

SIREN 538766460Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

08/09/2026

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Créations

FORSTER, Théophile, Siméon

SIREN 109219592Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

08/09/2026

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