Thérain, vice-président. Considérant ce qui suit : 1.

Thérain, vice-président. Considérant ce qui suit : 1.

Thérain, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

From 7 August 2008 to 30 March 2011 the applicant underwent social therapy in Erlangen Prison; he was subsequently retransferred to Straubing Prison where he had therapy sessions with a psychologist once

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du litige. A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de M. Thérain, vice-président.

personnel spécialisé limite les risques ; que le Conseil de l'Ordre, partie civile appelante, avec lequel le prévenu entretient des relations conflictuelles anciennes et tenaces, mentionne que la thérapie

Thérain, vice-président. Considérant ce qui suit : 1.

Thérain, vice-président. Considérant ce qui suit : 1.

Thérain, vice-président désigné, - et les observations de Me Homehr, avocat commis d'office, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins, par les mêmes moyens.

Thérain, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

cassation d'une ordonnance rendue le 10 février 1999 par le juge de l'expropriation du département de l'Oise siégeant au tribunal de grande instance de Beauvais, au profit de la Commune de Bailleul-sur-Thérain

Thérain, vice-président. Considérant ce qui suit : 1.

Thérain, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Thérain, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Rondepierre, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Thérain, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Rondepierre, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Bertrand Gelot, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Roxanne Thérasse

le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Bertrand Gelot, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Roxanne Therasse

le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Bertrand Gelot, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Roxanne Therasse

le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Bertrand Gelot, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Roxanne Therasse

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise Thevenin-scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse