Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de Mme A ; Sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens du pourvoi

Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat de M.

Justice à PARIS, le vingt-deux janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Brissier, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la société Travodiam, les conclusions de M.

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de l'association sportive "Football club de Rouen" (FCR), les conclusions de M.

Mourier, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Poullain, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Dorly, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des consorts Z..., de Me Copper-Royer, avocat de Mme Y... et de la compagnie Axa Assurances, les conclusions de M.

Xavier Domino, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, et à Me Haas

Portalis DB2Y-W-B7I-CDSXT Date : 02 Octobre 2024 Affaire : N° RG 24/00587 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDSXT N° de minute : 24/00524 Formule Exécutoire délivrée le : 03-10-2024 à : Me Xavier

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, M.

SUR CE, LE TRIBUNAL La CAB MRL a déclaré exercer l'activité suivante : La vente, la location, la commercialisation de jouets et jeux, vente de livres, objets de décoration, bijoux, accessoires de mode

Bizot, conseillers, Mmes Kermina, Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bezombes, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier

A la même date, Madame [T] [R] et Monsieur [O] [P] ont signé avec la SARL 2M CONSEIL un contrat d’assistance dans la conception et le suivi des travaux de rénovation, d’aménagement et/ou de décoration

DEFIX, assistée de K. DJENANE Nous, M.

2025016266 N° PC : 2025/670 AG TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Sas MGC DESIGN [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Xavier

Xavier PIRAUX Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.

au barreau de BETHUNE DEFENDEUR : Madame [U] [I] [N] [Z] épouse [T] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me François-Xavier

CALZIA, avocat au barreau de BETHUNE DEFENDEUR : Monsieur [N] [K] [Z] [I] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me François-Xavier

MISE EN ETAT DU 17 OCTOBRE 2019 Le dix sept Octobre deux mille dix neuf, par mise à disposition au Greffe, Monsieur Yves LE NOAN, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, assisté de Xavier