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1 108 résultats pour « Yves ROSÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

68ef2c1d796eb4b7485628d3

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Demande en partage, ou contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 20/10 rendue par le TJ de [Localité 4] le 18 Octobre 2023 Appelants : Madame [I] [J] [K] [N], représentée par Me Rose-edwige

Source officielle

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CA

8ème chambre

660e430c0740db0008fa9361

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

CONSTRUCTION Représentant : Me Laurent PRUDON, avocat au barreau de LYON Compagnie d'assurance SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS (SMABTP) Représentant : Me Nathalie ROSE

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018005536

Admin. suprême

9 février 2007

9 février 2007

Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Spinosi, avocat de M. Stéphane A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018314406

Admin. suprême

5 mars 2008

5 mars 2008

Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022364565

Admin. suprême

9 juin 2010

9 juin 2010

Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Balat, avocat de Mme A, - les conclusions de Mme Catherine de Salins, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Balat, avocat

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019771609

Admin. suprême

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Boutet, avocat de la SAS « Rire et chansons », - les conclusions de Mme Catherine de Salins, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit

Source officielle
CC

civ3

613720c3cd580146773ee32b

Cassation

11 mai 1988

11 mai 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Dominique A..., demeurant "La Magnolia", ... 2°/ Monsieur Yves, Marie A..., demeurant

Source officielle
CC

civ3

61372339cd58014677407038

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Michel Z..., demeurant ..., La Rose, 13013 Marseille, 2 / de M. Yves B..., 3 / de Mme Angela E..., épouse B..., demeurant ensemble ..., 4 / de M.

Source officielle
CC

soc

613722a1cd580146773ff5a8

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

Verdun, demeurant HLM du Dorley, bâtiment les Roses, 42320 La Grande Croix, 12°/ de M. Yves F..., demeurant ..., 13°/ de Mme M...

Source officielle
CC

civ1

613723efcd58014677410168

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

Yves X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90274

Appel

13 février 2013

13 février 2013

au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 décembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936254

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

Pierre Yves FW, demeurant ... ; M. Thomas CU, demeurant ... ; M. Patrick AW, demeurant ... ; Mme Clarisse ED, demeurant ... ; M. André CV, demeurant ... ; M. Arnaud FR, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007779711

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

Yves SCHAFFNER, demeurant 19, rue du 11 Novembre à Lens (62300) ; - n° 112 873, présentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87119

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

C/ Yves Y... Hélène Z... Expéditions délivrées le : à : SA CEMKA Francis X... Yves Y... Hélène Z... TC de NANTERRE Expéditions exécutoires délivrées le : à : Me Philippe RAVAYROL Me Rémi CRAUSTE E.D.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022486916

Admin. suprême

2 juin 2010

2 juin 2010

Yves LA, demeurant ..., M. Edmond TO, demeurant ..., M. et Mme Jean TN, demeurant ..., M. Jean-Luc AEJ, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6799c4305331f58c9ee86f38

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Sophie RAMIN, Conseiller, GREFFIER : Madame Julie ROUET, lors des débats et lors du prononcé MINISTERE PUBLIC : Monsieur Yves

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CC

civ2

61372110cd580146773f0b2d

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

Rose épouse M..., demeurant à i Costi di Villanova (Corse), 16°) Madame N... Rose épouse C..., demeurant à i Costi di Villanova (Corse), 17°) Madame O...

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CC

civ1

61372333cd58014677406b9f

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Delaroche, conseiller, les observations de Me Jacoupy, avocat des époux X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de

Source officielle
CC

civ1

61372320cd58014677405c2b

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

Yves X..., demeurant ...

Source officielle
CA

3e Chambre A

616308055a67331bacec3ca6

Appel

14 octobre 2011

14 octobre 2011

la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 30 Juin 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves

Source officielle