Toutefois, il ressort des pièces du dossier et notamment des abonnements téléphoniques, des justificatifs de transports et des nombreuses attestations circonstanciées que M.

Elle fait également valoir qu'elle a besoin pour son travail d'être jointe téléphoniquement, raison pour laquelle elle a pris un abonnement téléphonique d'un montant qui apparaît conséquent, son forfait

médicaments prescrits depuis décembre 2013, les deux contrats de bail de leurs deux logements occupés sur la période, les quittances de loyer y afférentes, des factures d'électricité, des contrats d'abonnement

Si au regard des seules factures concernant l'abonnement téléphonique de sa compagne et de deux avis d'impôt des années 2020 et 2021 mentionnant certes les deux noms mais un seul déclarant, la préfète

de l'année 2011, un certificat médical daté du 4 décembre 2012 pour l'année 2012, des relevés bancaires ainsi qu'un avis d'imposition en 2014 et 2015 et quelques certificats médicaux et factures d'abonnement

mi-temps thérapeutique d'un montant de 598,30 euros et d'un salaire mensuel de 346,24 euros, pour des charges fixes composées d'un loyer de 525 euros, de factures d'électricité d'environ 75 euros, d'un abonnement

, il lui appartient de « prouver que leurs conditions d'application ne sont pas remplies » ; qu'il retient encore que la société Kone ne produit aucune pièce en ce sens et notamment les contrats d'abonnement

de la procédure de divorce en cours ; qu'elle invoquait également l'abus commis par Mme W... en souscrivant le 25 octobre 2015, alors qu'elle avait reçu une convocation en vue de sa révocation, un abonnement

copie exécutoire à Me Anaïs GARAY Me Florent LADOUCE copie dossier délivrées le Envoi par Comci à Me Anaïs GARAY Me Florent LADOUCE EXPOSE DU LITIGE Monsieur [Y] [T] dispose d'un abonnement

mobiles et selon lesquelles le tarif des appels des abonnés téléphoniques au réseau fixe de FRANCE TELECOM à destination d'un téléphone mobile sont fixés par l'opérateur mobile, présentent un caractère

51-02-01-01-01 POSTES ET TELECOMMUNICATIONS - TELECOMMUNICATIONS - TELEPHONE - CONTRATS D'ABONNEMENT - ACCES AU SERVICE -Suspension par erreur de l'abonnement téléphonique - Faute lourde. | 60-02-04-03

recherche auprès des administrations et organismes publics, ce qui selon le jugement aurait permis à l'évidence de retrouver l'adresse de M [J] de manière plus efficace qu'une consultation de la liste des abonnés

Il produit son contrat d’abonnement téléphonique et son suivi de consommation dont il ressort qu’il est titulaire de la ligne téléphonique commençant par « 07 68 18 », mentionnée dans son premier échange

DIT qu'il appartient au parent dont la semaine débute de venir chercher les enfants au domicile de l'autre parent ou tout lieu préalablement convenu ; DIT que les frais de mutuelle des enfants et d’abonnement

justifiées s’élève à environ 495 euros de loyer, Mme D... indiquant également devoir régler au titre de ses dépenses mensuelles 90 euros de frais d’électricité, 75 euros de frais d’assurance, 29,90 euros abonnement

[I] persiste à dire qu'il se sent persécuté et espionné (téléphone et ordinateur) et que seule la résiliation de son abonnement téléphonique a pu le calmer.

automatique sur son compte bancaire personnel postérieurement à la désignation du mandataire financier alors qu'il lui était loisible de demander à son fournisseur de modifier le moyen de règlement de son abonnement

exceptionnels (notamment les dépenses de santé non remboursée, voyages et sorties/stages scolaires/extrascolaires, séjours linguistiques, permis de conduire / conduite accompagnée, frais de transport, abonnement

d'aucune épargne, que ses charges mensuelles se composent d'un loyer mensuel résiduel de 276'euros, d'une mutuelle de 30'euros, de charges locatives de 90'euros, d'une assurance de 75,77'euros et d'un abonnement

[Z] [O] [U], alors même que des avis d’imposition, des bulletins de salaire et des facture d’abonnement téléphoniques, au M. [Z] [O] [U], sont annexés au contrat de location.