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Plusieurs étiologies sont possibles : atteinte de la paroi thoracique, atteinte du parenchyme pulmonaire, défaut d'expansion thoracique, maladies neuromusculaires...

BESSE JEAN CLAUDE Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

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L'exposition serait encore démontrée par les attestations produites ainsi que par la fiche d'exposition remplie par le médecin du travail.

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LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué que Mme X..., engagée à compter du 1er décembre 1969 par la société Quartz et silice, a vu son contrat de

Ce n'est donc pas un problème de compétences mais bien de négligence quant au fait de s'atteindre à utiliser les outils et les méthodes requises de manière systématique.

Les bailleurs produisent en effet une attestation rédigée par Mme [E] [U] (leurs pièces 46 et 58 correspondant à la même attestation régularisée sur un imprimé Cerfa).

Le 16 février 2015, [M] [F] a ensuite saisi le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (le FIVA).