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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2111007_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

d'une consultation, le 12 janvier 2018, à l'hôpital Cochin, auprès du Dr B, une intervention chirurgicale consistant en une acromioplastie de l'épaule droite et une ténotomie du long biceps sous arthroscopie

Source officielle
CA

10e Chambre

6162987b201c88caf8c4e24f

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

Elle a été blessée et a reçu des soins à la clinique Vert Coteau où une arthroscopie a été effectuée le 8 octobre 2003 et une seconde le 17 mars 2004.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100426

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

X... a présenté dans les suites de l'arthroscopie une complication infectieuse (arthrite septique du genou droit à staphylococcus aureus accompagnée d'une bactériémie), de nature nosocomiale, - il présente

Source officielle
CA

10e Chambre

60352c42bf7e2156d5f72efb

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

[E] s'est dégradé avec notamment des phénomènes d'instabilité ayant nécessité une arthroscopie et une ligamentoplastie, que l'évolution des séquelles de la fracture du pilon tibial s'est faite vers une

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2202323_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Il soutient que : - il est fondé à obtenir l'engagement de la responsabilité sans faute de l'AP-HM au titre de l'infection nosocomiale qu'il a contractée au décours de l'arthroscopie du genou gauche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f331

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

médecin traitant, elle a consulté un rhumatologue qui l'a adressé à Monsieur Bernard X..., chirurgien orthopédiste ; Attendu que le 28 octobre 1992 à l'âge de 16 ans, elle a bénéficié d'une arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e844c42a2105dbc59d10

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

L'intéressé a été opéré par arthroscopie le 25/04/2016 d'une régularisation méniscale, il s'agit d'une intervention bénigne qui justifie, en général, un arrêt de travail de quelques jours.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f320a579ac4fbe1d87783d

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

certificat médical initial mentionne l'existence d'une entorse du genou gauche, motif qui est retrouvé de façon itérative sur plusieurs avis de prolongations d'arrêt de travail, diagnostic que l'arthroscopie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8aca8

Appel

11 février 2008

11 février 2008

manqué à son obligation d'information et de conseil lors de la consultation pré anesthésique du 25 octobre 1991, qu'en effet elle avait déjà ressenti une décharge dans le membre inférieur lors d'une arthroscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2200233_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

les escaliers du domicile de l'un de ses clients ; -l'IRM pratiquée le 14 décembre 2017 au centre hospitalier du Mans a révélé une fissuration du ménisque médial d'origine traumatique ; -une arthroscopie

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026141369

Admin. suprême

4 juillet 2012

4 juillet 2012

rhumatoïde sévère, a subi, le 25 septembre 2001, une infiltration articulaire à la cheville gauche au centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye puis, le 18 octobre suivant, une arthroscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2409598_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Après l'accident de service du 5 septembre 2016, Mme C a bénéficié en 2017 d'une chirurgie arthroscopique ligamentoplastie.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d04c5dcdc6046d470a3e7b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

, au titre de la législation professionnelle, de la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs à son objectivation par une IRM ou un arthroscanner

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2307612_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Pour contester la date ainsi retenue, la requérante produit le certificat établi le 15 mars 2023 par un chirurgien orthopédique qui indique l'avoir opérée le 5 février 2023 d'une arthroscopie du genou

Source officielle
CC

civ1

6137266acd58014677425630

Cassation

7 juillet 1998

7 juillet 1998

X... a subi, à la Clinique du parc, une arthroscopie du genou; que postérieurement, il a développé un germe infectieux; qu'il a recherché la responsabilité de la clinique en prétendant que quelle

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102927_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

selon ses mentions, puis des arrêts de travail de prolongation ultérieurs, cette seule transmission ne peut tenir lieu d'une telle demande, alors même que ces arrêts de travail sont motivés par une arthroscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2300578_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

l'objet d'un avis par un spécialiste en orthopédie ; le 28 juillet 2022, elle a consulté un spécialiste de la clinique Saint-Joseph à Angoulême qui a réalisé, en urgence, le 29 juillet 2022, une arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200372

Cassation

6 avril 2023

6 avril 2023

par motifs adoptés, que les avis médicaux établis par des médecins spécialisés en orthopédie conduisent à considérer que la pathologie arthrosique du genou droit s'est développée à la suite de l'arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d37aeed1bc2605de4b4c47

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[J] [E] affirme que la lésion arthrosipique du genou gauche, si elle existait avant l'accident du travail, n'est devenue évolutive qu'avec cet événement traumatique.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100677

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

[S] a été victime a été contractée à l'occasion de l'arthroscanner réalisé au sein de la société Imagerie Nouvelle de la [Localité 6].

Source officielle

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