CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 3e Chambre
DTA_2111007_20230105
5 janvier 2023
d'une consultation, le 12 janvier 2018, à l'hôpital Cochin, auprès du Dr B, une intervention chirurgicale consistant en une acromioplastie de l'épaule droite et une ténotomie du long biceps sous arthroscopie
10e Chambre
6162987b201c88caf8c4e24f
3 juillet 2013
Elle a été blessée et a reçu des soins à la clinique Vert Coteau où une arthroscopie a été effectuée le 8 octobre 2003 et une seconde le 17 mars 2004.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100426
9 mai 2019
X... a présenté dans les suites de l'arthroscopie une complication infectieuse (arthrite septique du genou droit à staphylococcus aureus accompagnée d'une bactériémie), de nature nosocomiale, - il présente
60352c42bf7e2156d5f72efb
9 juin 2016
[E] s'est dégradé avec notamment des phénomènes d'instabilité ayant nécessité une arthroscopie et une ligamentoplastie, que l'évolution des séquelles de la fracture du pilon tibial s'est faite vers une
7ème chambre
DTA_2202323_20240206
6 février 2024
Il soutient que : - il est fondé à obtenir l'engagement de la responsabilité sans faute de l'AP-HM au titre de l'infection nosocomiale qu'il a contractée au décours de l'arthroscopie du genou gauche
Cour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f331
21 mars 2012
médecin traitant, elle a consulté un rhumatologue qui l'a adressé à Monsieur Bernard X..., chirurgien orthopédiste ; Attendu que le 28 octobre 1992 à l'âge de 16 ans, elle a bénéficié d'une arthroscopie
Chambre Sociale
64b0e844c42a2105dbc59d10
13 juillet 2023
L'intéressé a été opéré par arthroscopie le 25/04/2016 d'une régularisation méniscale, il s'agit d'une intervention bénigne qui justifie, en général, un arrêt de travail de quelques jours.
68f320a579ac4fbe1d87783d
17 octobre 2025
certificat médical initial mentionne l'existence d'une entorse du genou gauche, motif qui est retrouvé de façon itérative sur plusieurs avis de prolongations d'arrêt de travail, diagnostic que l'arthroscopie
6253ca5abd3db21cbdd8aca8
11 février 2008
manqué à son obligation d'information et de conseil lors de la consultation pré anesthésique du 25 octobre 1991, qu'en effet elle avait déjà ressenti une décharge dans le membre inférieur lors d'une arthroscopie
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2200233_20220720
20 juillet 2022
les escaliers du domicile de l'un de ses clients ; -l'IRM pratiquée le 14 décembre 2017 au centre hospitalier du Mans a révélé une fissuration du ménisque médial d'origine traumatique ; -une arthroscopie
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026141369
4 juillet 2012
rhumatoïde sévère, a subi, le 25 septembre 2001, une infiltration articulaire à la cheville gauche au centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye puis, le 18 octobre suivant, une arthroscopie
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2409598_20250428
28 avril 2025
Après l'accident de service du 5 septembre 2016, Mme C a bénéficié en 2017 d'une chirurgie arthroscopique ligamentoplastie.
CTX PROTECTION SOCIALE
69d04c5dcdc6046d470a3e7b
3 avril 2026
, au titre de la législation professionnelle, de la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs à son objectivation par une IRM ou un arthroscanner
2e Section - 3e Chambre
DTA_2307612_20250620
20 juin 2025
Pour contester la date ainsi retenue, la requérante produit le certificat établi le 15 mars 2023 par un chirurgien orthopédique qui indique l'avoir opérée le 5 février 2023 d'une arthroscopie du genou
6137266acd58014677425630
7 juillet 1998
X... a subi, à la Clinique du parc, une arthroscopie du genou; que postérieurement, il a développé un germe infectieux; qu'il a recherché la responsabilité de la clinique en prétendant que quelle
4ème Chambre
DTA_2102927_20230224
24 février 2023
selon ses mentions, puis des arrêts de travail de prolongation ultérieurs, cette seule transmission ne peut tenir lieu d'une telle demande, alors même que ces arrêts de travail sont motivés par une arthroscopie
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2300578_20230411
11 avril 2023
l'objet d'un avis par un spécialiste en orthopédie ; le 28 juillet 2022, elle a consulté un spécialiste de la clinique Saint-Joseph à Angoulême qui a réalisé, en urgence, le 29 juillet 2022, une arthroscopie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200372
6 avril 2023
par motifs adoptés, que les avis médicaux établis par des médecins spécialisés en orthopédie conduisent à considérer que la pathologie arthrosique du genou droit s'est développée à la suite de l'arthroscopie
63d37aeed1bc2605de4b4c47
24 janvier 2023
[J] [E] affirme que la lésion arthrosipique du genou gauche, si elle existait avant l'accident du travail, n'est devenue évolutive qu'avec cet événement traumatique.
ECLI:FR:CCASS:2021:C100677
10 novembre 2021
[S] a été victime a été contractée à l'occasion de l'arthroscanner réalisé au sein de la société Imagerie Nouvelle de la [Localité 6].
Page 11 sur 49